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Fiche programme du maitre douvrage 22 juillet 2013

Programme du ma? tre d ? ouvrage Attention Le programme comprend une ?che d ? information et des éléments de programmation La ?che d ? information est renseignée par le ma? tre d ? ouvrage Les éléments de programmation présentent les principaux souhaits du ma? tre d ? ouvrage ils ont valeur contractuelle et sont donc signés par l ? architecte et par le ma? tre d ? ouvrage Ces documents qui servent de base à l ? étude de faisabilité sont indissociables du contrat d ? architecte Ils contiennent des informations nécessaires à l ? architecte pour réaliser son étude de faisabilité Ces éléments pourront évoluer dans le temps en fonction des propositions de l ? architecte et des souhaits du ma? tre d ? ouvrage Dans ce cas deux solutions sont possibles Solution Faire valider les modi ?cations du programme à chaque stade de la mission de l ? architecte ESQUISSE APS APD PRO DCE L ? accord du ma? tre d ? ouvrage est formalisé sur les documents et plans présentés par l ? architecte la signature de ces documents valant accord des modi ?cations Solution Faire valider les modi ?cations du programme par un avenant au contrat d ? architecte Programme du ma? tre d ? ouvrage annexé au contrat d ? architecte Nom du ma? tre d ? ouvrage M Mme Référence dossier Page sur CFICHE D ? INFORMATION DU MAITRE D ? OUVRAGE Coordonnées du ma? tre d ? ouvrage Nom Prénom Adresse Téléphone Courriel Portable Composition de la famille Age Profession Enfants Nombre Informations générales Logement actuel Motifs de changement Monsieur Age Autres informations Télécopie Madame Terrain Adresse Statut du terrain Pleine propriété Compromis en cours En vue En cas de location autorisation du propriétaire Super ?cie du terrain m ? COS autorisé Viabilité du terrain existante Programme du ma? tre d ? ouvrage annexé au contrat d ? architecte Nom du ma? tre d ? ouvrage M Mme Référence dossier m ? Page sur CAccès voirie Electricité Courants faibles Gaz Assainissement Eaux pluviales Limites du terrain Bornes visibles Nécessite un bornage Présence de mitoyens Arrêté d ? alignement nécessaire Documents disponibles Copie du cadastre Relevé de géomètre en date du Etudes de sol en date du Servitudes Autres Enveloppe ?nancière globale TTC dont dispose le ma? tre d ? ouvrage Liste des travaux et ou fournitures que le ma? tre d ? ouvrage se réserve Calendrier souhaité d ? achèvement des travaux Programme du ma? tre d ? ouvrage annexé au contrat d ? architecte Nom du ma? tre d ? ouvrage M Mme Référence dossier Page sur CELEMENTS DE PROGRAMMATION DU MAITRE D ? OUVRAGE Impératifs Exemples Implantation souhaitée Exposition souhaitée Nombre de niveaux Agencement Organigramme Accès et stationnement Rapport extérieur intérieur prolongation du b? ti terrasse auvent patio intérieur etc Label souhaité Interdits Non souhaités Niveaux de prestations attendus Programme du ma? tre d ? ouvrage annexé au contrat d ? architecte Nom du ma? tre d ? ouvrage M