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Iso dis 29990 fr PROJET DE NORME INTERNATIONALE ISO DIS ISO TC Secrétariat DIN Début de vote - - Vote clos le - - INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION Services d'apprentissage

PROJET DE NORME INTERNATIONALE ISO DIS ISO TC Secrétariat DIN Début de vote - - Vote clos le - - INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION Services d'apprentissage pour éducation non formelle et formation ?? Exigences de base pour fournisseurs de service Learning services for non- formal education and training ?? Basic requirements for service providers ICS Pour accélérer la distribution le présent document est distribué tel qu'il est parvenu du secrétariat du comité Le travail de rédaction et de composition de texte sera e ?ectué au Secrétariat central de l'ISO au stade de publication To expedite distribution this document is circulated as received from the committee secretariat ISO Central Secretariat work of editing and text composition will be undertaken at publication stage CE DOCUMENT EST UN PROJET DIFFUSÉ POUR OBSERVATIONS ET APPROBATION IL EST DONC SUSCEPTIBLE DE MODIFICATION ET NE PEUT ÊTRE CITÉ COMME NORME INTERNATIONALE AVANT SA PUBLICATION EN TANT QUE TELLE OUTRE LE FAIT D'ÊTRE EXAMINÉS POUR ÉTABLIR S'ILS SONT ACCEPTABLES À DES FINS INDUSTRIELLES TECHNOLOGIQUES ET COMMERCIALES AINSI QUE DU POINT DE VUE DES UTILISATEURS LES PROJETS DE NORMES INTERNATIONALES DOIVENT PARFOIS ÊTRE CONSIDÉRÉS DU POINT DE VUE DE LEUR POSSIBILITÉ DE DEVENIR DES NORMES POUVANT SERVIR DE RÉFÉRENCE DANS LA RÉGLEMENTATION NATIONALE LES DESTINATAIRES DU PRÉSENT PROJET SONT INVITÉS À PRÉSENTER AVEC LEURS OBSERVATIONS NOTIFICATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ DONT ILS AURAIENT ÉVENTUELLEMENT CONNAISSANCE ET À FOURNIR UNE DOCUMENTATION EXPLICATIVE ? Organisation internationale de normalisation CISO DIS PDF ?? Exonération de responsabilité Le présent ?chier PDF peut contenir des polices de caractères intégrées Conformément aux conditions de licence d'Adobe ce ?chier peut être imprimé ou visualisé mais ne doit pas être modi ?é à moins que l'ordinateur employé à cet e ?et ne béné ?cie d'une licence autorisant l'utilisation de ces polices et que celles-ci y soient installées Lors du téléchargement de ce ?chier les parties concernées acceptent de fait la responsabilité de ne pas enfreindre les conditions de licence d'Adobe Le Secrétariat central de l'ISO décline toute responsabilité en la matière Adobe est une marque déposée d'Adobe Systems Incorporated Les détails relatifs aux produits logiciels utilisés pour la création du présent ?chier PDF sont disponibles dans la rubrique General Info du ?chier les paramètres de création PDF ont été optimisés pour l'impression Toutes les mesures ont été prises pour garantir l'exploitation de ce ?chier par les comités membres de l'ISO Dans le cas peu probable o? surviendrait un problème d'utilisation veuillez en informer le Secrétariat central à l'adresse donnée ci-dessous Notice de droit d'auteur Ce document de l'ISO est un projet de Norme internationale qui est protégé par les droits d'auteur de l'ISO Sauf autorisé par les lois en matière de droits d'auteur du pays utilisateur aucune partie de ce projet ISO ne peut être reproduite enregistrée dans un système d'extraction ou transmise sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé électronique ou mécanique y compris la photocopie