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Le control interne dans les risk bancair 1

CADRE POUR LES SYSTEMES DE CONTROLE INTERNE DANS LES ORGANISATIONS BANCAIRES Comité de B? le sur le contrôle bancaire B? le Septembre CTable des matières Introduction I Contexte général II Objectifs et rôle du cadre de contrôle interne III Principaux éléments d ? un processus de contrôle interne A Surveillance par la direction et culture de contrôle Conseil d ? administration Direction générale Culture de contrôle B Reconnaissance et évaluation des risques C Activités de contrôle et séparation des t? ches D Information et communication E Surveillance des activités et correction des dé ?ciences IV Évaluation des systèmes de contrôle interne par les autorités prudentielles Page V Rôles et responsabilités des auditeurs externes Annexe I Documents de référence Annexe II Enseignements prudentiels fournis par les cas de défaillances des contrôles internes CCadre pour les systèmes de contrôle interne dans les organisations bancaires INTRODUCTION Dans le sens de l ? action qu ? il poursuit pour résoudre les questions prudentielles et renforcer le contrôle des banques par des recommandations encourageant l ? application de saines pratiques de gestion des risques le Comité de B? le sur le contrôle bancaire publie ce cadre d ? évaluation des systèmes de contrôle interne Un système de contrôle interne e ?cace est une composante essentielle de la gestion d ? un établissement et constitue le fondement d ? un fonctionnement sûr et prudent d ? une organisation bancaire En se dotant de contrôles internes rigoureux une banque pourra mieux réaliser ses buts et ses objectifs de rentabilité à long terme en assurant également la ?abilité de sa communication ?nancière tant externe qu ? à sa direction Un tel système peut aussi garantir que la banque agit dans le respect des lois et réglementations ainsi que de ses politiques programmes règles et procédures internes il atténue en outre le risque de pertes imprévues ou d ? atteinte à la réputation de l ? établissement Ce document décrit les éléments clés d ? un système de contrôle interne sain en se fondant sur l ? expérience enregistrée dans les pays membres et sur les principes précisés dans les publications antérieures du Comité Il entend dé ?nir certains principes destinés aux autorités prudentielles dans leur évaluation des systèmes de contrôle interne des banques Le Comité de B? le conjointement avec les autorités de contrôle bancaire du monde entier insiste de plus en plus sur l ? importance de contrôles internes sains Cet intérêt accru s ? explique en partie par les pertes substantielles subies par plusieurs organisations bancaires L ? analyse des problèmes liés à ces pertes montre qu ? elles auraient probablement pu être évitées si les banques avaient été dotées de systèmes de contrôle interne e ?caces De tels systèmes auraient en e ?et empêché l ? apparition de ces problèmes ou permis de les détecter limitant ainsi les dommages causés aux organisations bancaires En élaborant ces principes le Comité a tiré des enseignements des situations des banques en di ?culté dans les divers pays membres