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1 p23 cctp contro le technique

LOGO de la Collectivité P Commune ? ? adresse ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? courriel ? ? ? ? MARCHE PUBLIC SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE PREALABLE en application des articles modi ?és par Décret n - du décembre - art si montant à HT MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE DANS LE CADRE DU CHANTIER DE CONSTRUCTION D'UNE CHAUFFERIE BOIS AVEC RÉSEAU DE DISTRIBUTION DE CHALEUR À Date et heure limites de réception des o ?res ? ? ? ? à ? h ? Cahier des Clauses Techniques Particulières C C T P Commune ou EPCI de ? ?? Chau ?erie bois réseau sous-stations Missions de Contrôle techniques - CCTP - CCAHIER DES CHARGES C C T P SOMMAIRE ARTICLE L ? OPERATION ?? L ? HISTORIQUE ?? L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ ?? LA PHASE ESQUISSES ARTICLE L ? EQUIPE EN PLACE ?? LE MA? TRISE D ? OUVRAGE ?? L ? ÉQUIPE DE MA? TRISE D ? ?UVRE ?? COORDONNATEUR SPS ?? BUREAU DE CONTROLE ?? MISSION O P C ? ?? AUTRES PARTENAIRES ARTICLE LE PLANNING PREVISIONNEL DE L ? OPERATION ARTICLE COMPETENCES MISSIONS ET QUALIFICATIONS ?? LES COMPETENCES ATTENDUES ?? LES MISSIONS CONFIEES ?? LES QUALIFICATIONS DEMANDEES ARTICLE OBLIGATIONS GENERALES - ETENDUE DE LA MISSION ?? CONDITIONS GENERALES D ? EXERCICE DE LA MISSION DU CONTROLEUR ?? ROLE ET MISSIONS DU CONTROLEUR AUCOURS DU PROJET ?? INTERVENTION DE DIFFERENTS MAITRES D ? OUVRAGES DANS UN MEME SITE ARTICLE AUTORITE ET MOYENS DEVOLUS AU CONTROLEUR Commune ou EPCI de ? ?? Chau ?erie bois réseau sous-stations Missions de Contrôle techniques - CCTP - CCommune ou EPCI de ? ?? Chau ?erie bois réseau sous-stations Missions de Contrôle techniques - CCTP - CCommune ou EPCI de ? ?? Chau ?erie bois réseau sous-stations Missions de Contrôle techniques - CCTP - CCAHIER DES CHARGES ?? OBJET ? ? ? Le présent cahier des charges a été rédigé en vue du choix d ? un bureau technique assurant le contrôle technique dans le cadre du projet de la collectivité de construire ou une chau ?erie bois avec réseau de chaleur à visant à desservir B - B - B - B voir rendu de faisabilité et ou programme de ma? trise d ? ?uvre révisé le ? ? ? et annexé à la présente consultation Article L ? OPERATION ?? L ? HISTORIQUE La Un premier rendu d ? ESQ ou a été e ?ectué le ? ? ? ?? L'étude de faisabilité L'étude de faisabilité ayant servi de base à la consultation de Ma? trise d ? ?uvre est jointe à la présente consultation Elle a pour objet de décrire de manière précise les besoins de la Ma? trise d ? ouvrage A cette étude de faisabilité doit être rajouté le ou point s suivant ? ? - ? ? Le coût d ? objectif de l ? opération ?xé dans l ? étude de faisabilité est donc caduque ?? La phase esquisses ou La présentation