Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cahier des clauses administratives

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE Le présent CPS a pour objet l ? exécution des Travaux de Construction d ? une b? timent R Description des ouvrages A Gros ?uvres B Etanchéité C Revêtements de sols D Menuiserie bois et métallique E Peinture et Vitrerie F Electrisée et assainissement ARTICLE Procédure de passation de la marche ARTICLE Consistance des travaux Le programme physique de l'opération est composé comme suit - Salon - Chambre - Salle de bain - séjours - cuisines - halls ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ?? DOCUMENTS GENERAUX - TEXTES SPECIAUX Les obligations de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux objet du marché résultent de l'ensemble des documents suivants A PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Le présent marché est constitué des pièces suivantes L'acte d'engagement Le cahier de prescriptions spéciales C P S dûment complété et adapté en fonction de l ? o ?re retenue Le bordereau des prix et détail estimatif et le sous détail des prix Le Cahier des prescriptions communes Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l'état CCAG-T approuvé par le décret n - - du Moharrem mai Ces pièces prévalent les unes par rapport aux autres dans l ? ordre énoncé ci-dessus En cas de discordances entre les indications de ces di ?érentes pièces les indications de prix en lettres au bordereau des prix sont tenues pour bonnes et les indications contraires aussi bien que les erreurs matérielles sont recti ?ées d ? o ?ce pour établir le montant réel de l ? acte d ? engagement B DOCUMENTS GENERAUX C Le Décret n - - du Ramadan décembre ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que les dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion La loi n - relative au contrôle ?nancier de l ? Etat sur les entreprises publiques et autres organismes promulguée par le dahir n du ramadan novembre La Circulaire n - - du Joumada II mai portant la revalorisation du salaire minimum dans l ? industrie le commerce les professions libérales et l ? agriculture Le Cahier des prescriptions communes applicables aux travaux dépendant de l ? Administration des Travaux Publics et des Communications tel que ce Cahier est dé ?ni par la circulaire n T P S du juin Le Dahir du relatif au nantissement des marchés publics Ainsi que tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de la soumission C TEXTES SPECIAUX Le devis général d'architecture DGA réglant les conditions d'exécution des b? timents administratifs édition et le Décret Royal n du Rabia II Juillet La circulaire Bis-TPC du Août relative au transport de matériaux et marchandises pour l'exécution des Travaux Publics Le cahier des prescriptions communes provisoires applicables aux travaux dépendant de par la circulaire TPC du Juin Les conditions d'exécution du gros ?uvre des toitures terrasses en béton armé édition de l'institut technique du b? timent et des travaux publics Les