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Ccap ech chabbi 1 REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE LA SANTE PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT ET D ? EXTENSION DU CENTRE NATIONAL DE PROMOTION ET DE TRANSPLANTATION D ? ORGANES BEB SAADOUN TUNIS DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES LOT UNIQUE GENIE CIVIL ELECTRICITE S I

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE LA SANTE PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT ET D ? EXTENSION DU CENTRE NATIONAL DE PROMOTION ET DE TRANSPLANTATION D ? ORGANES BEB SAADOUN TUNIS DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES LOT UNIQUE GENIE CIVIL ELECTRICITE S I FLUIDES ET VRD CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C C A P Mai DAAGI BELHASSEN ?? ARCHITECTE Adresse M Résidence Asma Avenue Hedi Nouira Ennasser Ariana Tunisie TEL Fax GSM e-mail belhassendaaji gmail com e-mail belhassen arch yahoo fr M F Z P A M O A T A www dbharchitecte com CProjet de Réaménagement et d ? extension du centre national de promotion et de transplantation d ? organes CCAP TABLE DES MATIERES DAAGI Belhassen Architecte ENAU ARTICLE PRESENTATION DU MARCHE PARIES CONTRACTANTES OBJET DU MARCHE CONSISTANCE DES TRAVAUX TYPE DU MARCHE CARATERE DES PRIX MODE DE PAIEMENT AVENANT CONNAISSANCE DES LIEUX ARTICLE DEFINITION ET OBLIGATIONS GENERALES DES PARTIES CONTRACTANTES LES INTERVENANTS ENTREPRENEURS GROUPES Sous-traitance Ordres de service Convocation de l'entrepreneur réunions de chantier Contrôleur TECHNIQUE ARTICLE PIECES CONTRACTUELLES PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE - ORDRE DE PRIORITE - DEROGATIONS PIECES CONTRACTUELLES CONSTITUANT LE MARCHE ORDRE DE PRIORITE NANTISSEMENT TEXTES GENERAUX ARTICLE CAUTIONNEMENT - RETENUE DE GARANTIE - DISPOSITIONS DIVERSES CAUTIONNEMENT dé ?nitif RETENUE DE GARANTIE REGIME DES CAUTIONS PERSONNELLES ET SOLIDAIRES ASSURANCES ARTICLE PENALITES - PRIMES ET RETENUES PENALITES ET RETENUES Pénalités pour retard dans l ? exécution des travaux - Autres pénalité - Plafond des pénalités PRIME D ? AVANCE YARTICLE CONTENU ET CARACTERE DES PRIX CONTENU DES PRIX DECOMPOSITION ET SOUS DETAILS DES PRIX VARIATION DANS LES PRIX L'actualisation de l'o ?re ?nancière pour retard d'émission de l'ordre de service de commencement d'exécution INDEMNISATION Indemnisation pour retard impute à l'administration ou modi ?cations importantes apportées au projet Indemnisation pour retard imputé à l'administration Indemnisation pour modi ?cations importantes apportées au projet ARTICLE Règlement du prix des ouvrages ou travaux non prévus ARTICLE et AUGMENTATION DANS LA MASSE DES TRAVAUX - DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX Augmentation dans la masse des travaux Diminution de la masse des travaux ARTICLE REMUNERATION DE L'ENTREPRENEUR TRAVAUX A L'ENTREPRISE APPROVISIONNEMENTS AVANCES Travaux en régie Avance forfaitaire Révision des prix Intérêts moratoires ARTICLE Modalités de règlement des comptes Décomptes provisoires Acomptes mensuels Décompte ?nal Règlement dé ?nitif ARTICLE Constatations et constats contradictoires ARTICLE FIXATION ET MODIFICATION DES DELAIS ARTICLE Pertes et avaries - Force majeure ARTICLE RESPONSABILITE DECENNALE ARTICLE PREPARATION DES TRAVAUX ARTICLE INSTALLATION ORGANISATION INSTALLATION DES CHANTIERS DE L'ENTREPRISE PROJET D ? INSTALLATION DU CHANTIER ALIMENTATIONS CProjet de Réaménagement et d ? extension du centre national de promotion et de transplantation d ? organes CCAP PUBLICITE AUTRES ENTREPRENEURS - sujétions résultant de l'exécution simultanée d'autres travaux ARTICLE ARTICLE PROTECTION DE LA MAIN-D'OEUVRE - CONDITIONS DU TRAVAIL SECURITE ET HYGIENE DES CHANTIERS Protection de la Main d'oeuvre LEGISLATION DU TRAVAIL PERSONNEL DU CHANTIER RECRUTEMENT DES OUVRIERS CONVENTIONS COLLECTIVES ET COTISATIONS AUX DIVERSES CAISSES TRAVAIL DE NUIT ARBITRAGE DES CONFLITS DANS L'APPLICATION DES PRESCRIPTIONS RELATIVES A LA MAIN- D'OEUVRE Sécurité de la