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Ccpte contrat architecte CONTRAT D'ARCHITECTE POUR TRAVAUX SUR EXISTANTS PARTIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Références PREAMBULE Le contrat qui lie le ma? tre d'ouvrage et l'architecte est constitué par le présent Cahier des Clauses Particulières pou

CONTRAT D'ARCHITECTE POUR TRAVAUX SUR EXISTANTS PARTIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Références PREAMBULE Le contrat qui lie le ma? tre d'ouvrage et l'architecte est constitué par le présent Cahier des Clauses Particulières pour travaux sur existants et par le Cahier des Clauses Générales pour travaux sur existants de l'Ordre des architectes du er juin annexé dont les parties déclarent avoir pris connaissance Ces deux documents dont les articles commencent respectivement par les lettres P et G sont complémentaires et indissociables P PARTIES CONTRACTANTES Le Ma? tre d'ouvrage M Mme La société Représentée par En qualité de Adresse contractant personnellement n RCS dûment habilité e Téléphone Télécopie L'architecte M Mme La société Représentée par En qualité de Inscrit e au tableau régional de l'ordre des architectes de Adresse e-mail contractant personnellement n RCS dûment habilité e sous le numéro Téléphone Télécopie P DESIGNATION DE L'OPERATION Dénomination de l'opération Adresse e-mail Références cadastrales Surface foncière m Surface de plancher existante m Nombre de niveaux existants Destination actuelle Autres informations P DESCRIPTION SOMMAIRE DE L'OPERATION Le ma? tre d'ouvrage envisage la rénovation la restauration la réhabilitation la transformation la reconstruction partielle ou totale la restructuration l'extension d'un ouvrage à usage de dont la réalisation est prévue en tranches de travaux Estimation de la surface à rénover restaurer réhabiliter à construire transformer etc comprenant m m Cocher cette case si cette description fait l'objet d'un programme annexé aux présentes Les pièces et renseignements à fournir par le ma? tre d'ouvrage sont mentionnés à l'article G du CCG Les surfaces sont exprimées en Surface utile SHOB SHON Surface habitable ORDRE DES ARCHITECTES - Contrat d'architecte pour travaux sur existants - Cahier des Clauses Particulières - - page CP ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE P - MONTANT DE L'ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE Au jour de la signature du contrat Le ma? tre d'ouvrage n'a pas dé ?ni l'enveloppe ?nancière prévisionnelle de l'opération Le ma? tre d'ouvrage dispose d'une enveloppe ?nancière prévisionnelle de TTC P - DECOMPOSITION DE L'ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE Etant entendu que le taux normal de TVA est de et que le taux réduit de TVA est de TRAVAUX Démolition B? timent Décoration Agencement Reprise sur existants Voirie et réseaux divers Branchements EDF GDF Tél E U E V etc Autres Imprévus Soit évaluation sommaire des travaux Travaux relevant du taux normal de TVA HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC Travaux relevant du taux réduit de TVA HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC HT HT HT Total TTC HT TTC HT TTC HT TTC TTC TTC TTC Clés de répartition des travaux en fonction des taux de TVA HONORAIRES ET FRAIS DE L'ARCHITECTE selon les honoraires et frais dé ?nis au chapitre P Phase Relevés Diagnostics Phase Etudes préliminaires Phase Conception et direction des travaux Missions complémentaires Frais directs Soit évaluation sommaire des honoraires et frais Prestations relevant du taux normal de TVA HT TTC HT TTC Prestations relevant du taux réduit de TVA HT TTC