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Contrat de service sergab OPERATION N PM Projet de remplacement supportant les convoyeurs C C de la manutention charbon de la direction d ? exploitation de MOHAMMADIA Entre SOCIETE SERGAB Bureau d ? études DAR AL KHIBRA AL HANDASSIA Représenté par MR MAND

OPERATION N PM Projet de remplacement supportant les convoyeurs C C de la manutention charbon de la direction d ? exploitation de MOHAMMADIA Entre SOCIETE SERGAB Bureau d ? études DAR AL KHIBRA AL HANDASSIA Représenté par MR MANDILI MOHAMED PM C OPERATION N PM Il s'agit du projet de remplacement supportant les convoyeurs C C de la manutention charbon de la directi OBJET DE LA MISSION Mission d ? assistance technique de la soumission du marché et études techniques y compris prestation du bureau de contrôle demandé de l ? opération dé ?nie ci-dessus pendant les phases de conception et de réalisation du projet PERIMETRE DE LA MISSION La duré de la mission s ? étend de la phase de préparation du dossier de consultation jusqu ? à la réception provisoire des travaux CONTENU DE LA MISSION DU BET - Assistance et étude pour adjudication du marché Assister l ? entreprise pour répondre à l appel d o ?re et fournir les documents suivants ? planning des travaux ? dé ?nition des contraintes locales PM C ? convention bureaux de contrôle et société SERGAB pour suivi des travaux et réception des échafaudages ? convention bureau d ? études pour le dimensionnement de la structure provisoire ? Rapport de la méthodologie du travail ? ?ches techniques des équipements - PHASE EXECUTION ? assistance technique ? réception des travaux par le BET ? réception des travaux par le BEC ? coordination administrative ? études de stabilité ? plans de dimensionnement de la structure provisoire HONORAIRES Les honoraires toutes taxes comprises a ?érents à l'intervention sont ?xés comme suit En chi ?re de la valeur du marché adjugée En Lettre VINGT-CINQ POUR CENT de la valeur du marché adjugée TTC En cas de dépassement de délai une mensualité sera à convenir avec la société N B LES HONORAIRES DU BUREAUX DE CONTROLE DES PRESTATIONS DEMANDEES AU MARCHE SONT A LA CHARGE DU BET DECOMPOSITION EN PHASES Cette décomposition de la mission globale en phases permet le calcul des honoraires à des stades intermédiaires d'avancement ou en cas de modi ?cations d'arrêt de mission ou de résiliation du contrat Elle est traduite en pourcentage par rapport au montant global des honoraires CPHASE ASSISTANCE ET ETUDE POUR ADJUDICATION DU MARCHE DIMENSIONEMENT TAUX PARTIEL ECHEANCE DE PAIEMENTS A LA NOTIFICATION DU MARCHE A LA LIVRAISON DES PLANS SUIVI DES TRAVAUX DE CHAQUE DECOMPTE RECEPTION PROVISOIRE A LA RECEPTION PROVISOIRE AJOURNEMENT OU ABANDON DES ETUDES OU DE L ? EXECUTION DES TRAVAUX Dans le cas o? pour une cause quelconque la société ou le bureau d ? étude décideraient l ? abandon total ou partiel soit en cours d ? études soit en cours d ? exécution des travaux le bureau d ? étude DAR AL KHIBRA AL HANDASSIA sera rémunéré pour les missions accomplies Le montant des honoraires dû au bureau d études pour le travail e ?ectué serait déterminé en faisant application des modalités de l ? article Approuvé par STÉ SERGAB BET DAR