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Cps bpu voie de contourenement de nador

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE DIRECTION PROVINCIALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE DE NADOR TRAVAUX DE RÉALISATION DE LA VOIE DE CONTOURENEMENT DE NADOR SECTION DU PK AU PK PROVINCE DE NADOR CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE DIRECTION PROVINCIALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE DE NADOR MARCHE N Objet TRAVAUX DE RÉALISATION DE LA VOIE DE CONTOURENEMENT DE NADOR SECTION DU PK AU PK PROVINCE DE NADOR CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Le présent marché passé après appel d'o ?res ouvert sur o ?re de prix séance publique en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article du ? de l ? article et l ? alinéa ? de l ? article du Décret n - - du joumada I Mars relatif aux marchés publics Entre Le Ministre de l ? Equipement du Transport de la logistique et de l ? eau représenté par le Directeur Provincial de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? eau de Nador et assure le rôle de ?? Ma? tre d ? Ouvrage ? Et Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CNSS ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Siège social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire RIB ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouvert au nom de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci- après par l