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Cps passerelle tamakouchte

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE D ? OUARZAZATE COMMUNE D ? AIT ZINEB MARCHE N TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE METALLIQUE SUR OUED OUNILA AU NIVEAU DE DOUAR TAMAKOUCHTE A LA COMMUNE D ? AIT ZINEB CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES MAITRE D ? OUVRAGE CT AIT ZINEB MAISTRISE D ? ?UVRE BUREAU D ? ETUDES TECHNIQUES CEH Civil Engineering House-Ouarzazate Tel fax Email ceh ouarzazate gmail com CCe marché est passé par Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application l ? alinéa paragraphe article et le paragraphe et l ? alinéa du paragraphe de l ? article du décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics Entre Monsieur Le Président de la commune d ? AIT ZINEB désigné dans ce qui suit Ma? tre d ? ouvrage D ? une part Et CAS D ? UNE PERSONNE MORALE La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire n RIB sur chi ?res ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ouvert auprès de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci- après par le terme PRESTATAIRE ? D ? AUTRE PART IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT C CAS DE PERSONNE PHYSIQUE M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant en son nom et pour son propre compte Registre de