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Etude d x27 impact autoroute oujda fa s

ROYAUME DU MAROC SOCIÉTÉ DES AUTOROUTES DU MAROC Etude d ? impact sur l ? environnement du projet de construction de l ? autoroute Fès- Oujda Résumé non technique rue de Sefrou Apt N Rabat Maroc Tél Fax E-mail phenixa phenixa com CTABLE DES MATIERES Introduction Objectif de l ? étude Présentation et justi ?cation du projet Cadre politique légal et administratif Réglementation environnementale au Maroc Contexte institutionnel de l ? environnement au Maroc Accords internationaux Enquête publique Consultation et participation du public Description du projet Etude des variantes de tracé Caractérisation du tracé retenu Description de l ? environnement du projet Milieu physique Climat et géologie Ressources en eau Super ?cielles Souterraines Topographie et sols Environnement biologique Flore Faune Conditions socio-économiques Activités socio économiques Impacts potentiels du projet Alternative sans projet Alternative projet Impacts positifs Impacts négatifs Impacts pendant la phase de travaux Pendant la phase d ? exploitation Mesures de compensation et d ? atténuation Mesures en phase travaux Mesures en phase exploitation Impacts résiduels Mise en ?uvre des mesures recommandées Plan de surveillance et de suivi de l ? environnement Suivi des ressources en eau Surveillance du milieu biologique Surveillance des impacts sur l ? agriculture Mise en ?uvre de la procédure d ? expropriation Plan de gestion de l'environnement Conclusion Etude d ? impact sur l ? environnement du projet d ? autoroute Fès-Oujda Résumé Novembre page CLISTE DES ABREVIATIONS ABH ADM BEI DCE DPA DPE IAM ONE ONEP PK RGPH RN SAU SNAA Agence de Bassin Hydraulique Autoroutes du Maroc Banque européenne d'investissement Dossiers de consultation des entreprises Direction Provinciale de l ? Agriculture Direction Provinciale de l ? Equipement Itissalat Al Maghrib O ?ce National d ? Electricité O ?ce National de l ? Eau Potable point kilométrique Recensement Général de la Population et de l ? Habitat Route Nationale Surface Agricole Utile Schéma National d ? Armature Autoroutière Etude d ? impact sur l ? environnement du projet d ? autoroute Fès-Oujda Résumé Novembre page C INTRODUCTION Le présent résumé de l ? étude d ? impact environnementale concerne le projet autoroutier Fès Oujda d ? une longueur totale de km km pour le tronçon Fès Taza et km pour le tronçon Taza Oujda qui traverse trois régions du Royaume du Maroc ? Région de Fès-Boulemane provinces de Fès Jdid et Sefrou ? Région de Taza-Al Hoceima-Taounate province de Taza et ? Région de l ? Oriental provinces de Taourirt Jerada Berkane et Oujda-Angad Sur la base des résultats de cette étude et des études antérieures ce résumé fait ressortir les points et les recommandations importantes OBJECTIF DE L ? ÉTUDE L ? objectif visé est la réalisation d ? une étude d ? impact sur l ? environnement du projet d ? autoroute Fès ?? Oujda ? conformément aux directives européennes et à la législation marocaine Son contenu tient compte des guides sur les études d ? impact sur l ? environnement publiés sur le site Internet de la Commission Européenne Environmental