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Andre neurrisse histoire de l x27 impot que sais je 1978

QUE SAIS -JE Histoire de l'impôt ANDRÉ NEURRISSE put' C CINTRODUCTION De nos jours la notion d'impôt se révèle dans le transfert sans contrepartie d'avoirs sous forme monétaire au béné ?ce de la puissance publique Dans le passé la monnaie avait moins de place et la puissance publique était de tout autre nature cependant sans en revêtir les mêmes formes l'impôt était de même essence à savoir la traduction comptable de la mise en commun de richesses et de forces en vue d'une action collective dans le cadre d'une institution publique Ainsi en est-il par exemple de la construction et de l'armement de bateaux par des peuplades iliennes en vue de la conquête de territoires ou simplement de la protection de l'? le Dans une optique opposée on pourrait considérer que les exigences du vainqueur pouvaient entra? ner pour le peuple vaincu une répartition des charges de telle sorte que le tribut est essentiellement lié à l'impôt - au point d'en être synonyme On peut considérer aussi que la part des récoltes donnée par l'exploitant au propriétaire ou au protecteur contrepartie du droit ou de la possibilité d'exploiter est devenue impôt lorsque le propriétaire ou le protecteur a assumé une autorité publique ou religieuse Une autre source pourrait résider dans l'institutionnalisation d'actes illégitimes en péages tonlieux CDU M ME AUTEUR Précis de droit budgétaire Librairie générale de Droit et Jurispru- dence La comptabilité économique française Comptabilité nationale Li- brairiegénérale de Droit et Jurisprudence ouvrage couronné par l'Académie des Sciences Morales et Politiques Les jeux de casino Presses Universitaires de France Que sais-je no ' édition traduction en langue espagnole Histoire du franc Presses Universitaires de France Que sais-je no ' édition traduction en langue japonaise Les règlements internaUonaux Presses Universitaires de France Que sais-je n El ' - Wpôt légal - e édition ' trimestre ? Pre lses Universitaires de France 'rous droits de traduction de reproduction et d'adaptation réservé pour tous pays Catteint leur maturité avec une précocité déconcertante se sont maintenues pratiquement inchangées Certes on ne conna? t plus l'impôt en nature l'impôt de quotité élimine l'impôt de répartition la ?scalité est devenue instrument de politique économique mais depuis cinq mille ans la facilité et la productivité appartiennent aux taxes indirectes la di ?culté et l'équité tout au moins sa recherche à l'impôt direct ainsi les techniques ?scales tout en se perfectionnant n'ont-elles évolué que modérément Sans doute l'impôt a-t- il varié dans son poids global dans sa répartition entra? nant des conséquences économiques et provoquant des réactions sociales et politiques Il fait partie intégrante de la vie publique au niveau de l'individu surtout en tant que phénomène de société Mais pour être appréciées à leur juste mesure ces incidences doivent être rapportées à d'autres données essentielles notamment la dépense publique le revenu national et sa distribution qui débordent du cadre de cette histoire étroitement sectorielle de l'impôt en tant que technique administrative et instrument de l'Etat Cet droits de douane dont l'essence profonde tient peut-être plus du