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Marche louled settat ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE CASABLANCA SETTAT Régie Autonome de Distribution d ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C APPEL D ? OFFRES N A TRAVAUX DE REQUALIFICATION EXTENTION ET RENF

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION DE CASABLANCA SETTAT Régie Autonome de Distribution d ? Eau et d ? Electricité de la Chaouia R A D E E C APPEL D ? OFFRES N A TRAVAUX DE REQUALIFICATION EXTENTION ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D ? ASSAINISSEMENT LIQUIDE A LA COMMUNE DE LOULED PROVINCE DE SETTAT CAPPEL D'OFFRES OUVERT N A TRAVAUX DE REQUALIFICATION EXTENTION ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D ? ASSAINISSEMENT LIQUIDE A LA COMMUNE DE LOULED PROVINCE DE SETTAT Pièces constitutives du présent document Pièce REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC Annexes Pièce CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPÉCIALES CPS Chapitre I CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES CCAG Chapitre II CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Pièce BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF CPièce I REGLEMENT DE LA CONSULTATION RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION SOMMAIRE A O N A- Page CARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE NATURE ET PRIX DU MARCHÉ ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LANGUE D ? ETABLISSEMENT DES PIECES ET DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES ARTICLE REUNION OU VISITE DES LIEUX ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENTS ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE GROUPEMENT ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE COUT DE PREPARATION DE L ? OFFRE ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L ? OFFRE ET PIECES A FOURNIR PAR LES CANDIDATS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE OUVERTURE DES PLIS DES CONCURRENTS EN SEANCE PUBLIQUE ARTICLE OUVERTURE DES ENVELOPPES CONTENANT LES OFFRES FINANCIERES EN PUBLIC ARTICLE EVALUATION DES OFFRES DES CONCURRENTS A HUIS CLOS ARTICLE OFFRE EXCESSIVE OU ANORMALEMENT BASSE ARTICLE RECLAMATIONS DES CONCURRENTS ARTICLE MESURES COERCITIVES ARTICLE ANNULATION D ? UN APPEL D ? OFFRES ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE APPROBATION DU MARCHE ARTICLE DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de la consultation concerne un appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix ayant pour objet Travaux de requali ?cation extension et renforcement des réseaux d ? assainissement liquide à la commune de LOULED - Province de Settat ARTICLE NATURE ET PRIX DU MARCHÉ Le marché sera de type à prix unitaires A O N A- Page CARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le ma? tre d ? ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est la RADEEC ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Le dossier d'appel d'o ?res comprend les documents énumérés ci-après ? Copie de l ? avis de l ? Appel d ? O ?res ? Le Cahier des Prescriptions Spéciales C P S ? Le bordereau des prix ?? détail estimatif ? Le présent Règlement de la Consultation ? Les modèles de l ? acte d ? engagement et de la déclaration sur l ? honneur ? Les plans