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Marches publics comment choisir le mieux disant

C CI C CIII CDu même auteur Développement durable et marchés publics AFNOR Chez le même éditeur T Beaugé Dictionnaire de la commande publique J -A Pinçon leviers au service de l ? acheteur public et privé Remerciements Je tiens à remercier Claudine Broquet Alexis Koumbatche ? et Florence Frot pour leur aide précieuse ? AFNOR ISBN - - - - Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle par quelque procédé que ce soit des pages publiées dans le présent ouvrage faite sans l ? autorisation de l ? éditeur est illicite et constitue une contrefaçon Seules sont autorisées d ? une part les reproductions strictement réservées à l ? usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et d ? autre part les analyses et courtes citations justi ?ées par le caractère scienti ?que ou d ? information de l ? ?uvre dans laquelle elles sont incorporées Loi du er juillet - art L - et L - et Code pénal art AFNOR ?? rue Francis de Pressensé La Plaine Saint- Denis Cedex Tél ?? www afnor org CSommaire Avant-propos VII Introduction IX PARTIE I L ? élaboration des critères de choix Les acteurs de l ? achat et leur environnement L ? organisation L ? environnement économique L ? environnement juridique L ? analyse du besoin et ses méthodes Principe et méthodes de l ? analyse du besoin L ? analyse de la valeur L ? analyse fonctionnelle La méthode OP RA ? La formulation du besoin et le cahier des charges La détermination dé ?nitive de la prestation demandée La préparation du dossier de consultation Choisir la procédure négociation ou choix sans négociation V CMarchés publics Comment choisir le mieux-disant La détermination des critères Les critères de sélection des candidats Les critères d ? attribution PARTIE II La mise en ?uvre de la sélection L ? analyse des candidatures Les conditions de régularité des candidatures La véri ?cation des capacités L ? admission des candidats Les outils de mise en ?uvre des critères d ? attribution Pondération ou hiérarchisation L ? élaboration des notes à l ? intérieur des critères Le choix des o ?res L ? instruction des o ?res reçues et la préparation de la décision Les cas particuliers La négociation des o ?res L ? achèvement de la procédure de choix du prestataire Conclusion Bibliographie Annexes Annexe Canevas de Guide d ? achat Annexe Exemple de grille d ? analyse multicritères pondérés Annexe Abréviations des termes les plus utilisés dans le domaine des marchés publics VI CAvant-propos S ? il devait y avoir un épicentre dans le processus de l ? achat ce serait la dé ?nition des besoins et le jugement des o ?res Tout le reste irradie en cercles concentriques des spéci ?cations techniques qui seront exigées aux dispositions administratives et aux engagements contractuels Tout le monde s ? accorde pour dire que la dé ?nition des besoins est sans doute la phase la plus importante de l ?