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MANUEL Titre MANUEL QUALITE CENTRES DE CONTROLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS MQC VL Evolution Indice Nature de l ? évolution Date Rédacteur Véri ?cateur Approbateur Refonte du système qualité O DEDOUVRE O DEDOUVRE M VAN HORCK A avec intégration de la norme ISO O DEDOUVRE O DEDOUVRE M VAN HORCK B Révision du manuel et de l ? imprimé IQC VL O DEDOUVRE O DEDOUVRE M SARFATI C Révision des chapitres et Remplacement de O DEDOUVRE O DEDOUVRE M SARFATI D supervision contrôleur ? par audit contrôleur ? O DEDOUVRE O DEDOUVRE E SARFATI E Suppression des installations auxiliaires O DEDOUVRE O DEDOUVRE S DANVEL F Intégration de la norme ISO vs O DEDOUVRE O DEDOUVRE S DANVEL G Voir détail chapitre Di ?usion Président du réseau - Directions et Services du réseau - Exploitants des installations de contrôle technique des véhicules légers a ?liées au réseau - Ministre chargé des Transports - Partenaires internes et externes CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS CMANUEL QUALITE CENTRES DE CONTROLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS MQC VL - G Page - PRESENTATION DU RESEAU SOMMAIRE - DOMAINE D'APPLICATION - Généralités - Périmètre d ? application - DOCUMENTS DE REFERENCE - MODIFICATIONS APPORTEES A LA VERSION PRECEDENTE - EXIGENCES GENERALES - Impartialité et indépendance - Con ?dentialité - EXIGENCES STRUCTURELLES - Exigences administratives - Organisation et management - EXIGENCES EN MATIERE DE RESSOURCES - Personnel - Installations et équipements - Sous-traitance - EXIGENCES RELATIVES AUX PROCESSUS - Méthodes et procédures de contrôle - Manipulation de véhicules présentés au contrôle - Enregistrements - Procès-verbaux de contrôle - Recours amiables ? - EXIGENCES EN MATIERE DE SYSTEME DE MANAGEMENT - Généralités - Politique Qualité - Accès à la documentation - Ma? trise des documents - Ma? trise des enregistrements - Revue de Direction - Audits internes - Traitement des non-conformités actions correctives et actions préventives Pièce jointe Organigramme du centre ? imprimé IQC VL CONTRÔLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS CMANUEL QUALITE CENTRES DE CONTROLE TECHNIQUE DES VEHICULES LEGERS MQC VL - G Page - PRESENTATION DU RESEAU L'objet d ? AUTO SECURITE France est d'intervenir en tant qu'opérateur sur le marché du contrôle technique des véhicules légers par la constitution la gestion et l ? animation d ? un réseau national d ? installations de contrôle technique dans le cadre de l ? application de la réglementation en vigueur AUTO SECURITE France Renseignements juridiques Activité de contrôle technique des automobiles AUTO SECURITE France anciennement CE CO MUT est une société par actions simpli ?ées au capital de immatriculée le mai sous forme de SA Le siège social est situé au place du Gué de Maulny LE MANS Cedex Le décembre le ministre chargé des transports a agréé la société CE CO MUT en qualité de réseau de contrôle technique automobile Cet agrément matérialisé par la lettre C ? a été renouvelé le octobre puis le octobre pour une nouvelle période de ans Marque Auto Sécurité ? est la marque commerciale de la société AUTO SECURITE France Le