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Guide remuneration auteurs

rencontres lectures débats résidences ateliers interventions comment rémunérer les auteurs guide pratique mise à jour Document réalisé par l ? Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d ? Azur en Première mise à jour Seconde mise à jour La consultation de ce guide ne remplace pas le contact direct avec les di ?érentes administrations concernées Des évolutions législatives ou réglementaires pouvant survenir à tout moment il convient d ? en prendre connaissance sur le site de l ? Agessa et de la Maison des Artistes www secu- artistes-auteurs fr Le guide pratique Comment rémunérer les auteurs est une publication téléchargeable sur le site www livre-paca org ? Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d ? Azur rue des Allumettes Aix-en-Provence Tél Contact claire castan livre- paca org Graphisme Audrey Voydeville sommaire la rémunération en droits d ? auteur ou en ? revenus d ? activités artistiques ? ? les autres types de rémunération quel mode de rémunération pour quel projet les frais de déplacement et d ? hébergement un peu de ?scalité accompagnement adresses et sites utiles focus l ? agessa DISPENSE DE PRÉCOMPTE AFFILIÉ OU NON AFFILIÉ ASSUJETTI COTISATIONS SOCIALES QUATRE BONNES RAISONS DE S ? AFFILIER À QUEL TARIF RÉMUNÉRER LES AUTEURS édito O rganisateurs de manifestations littéraires bibliothécaires libraires travailleurs sociaux enseignants élaborent régulièrement di ?érents types de projets avec des auteurs résidences ateliers lectures débats etc Ces di ?useurs ? se heurtent fréquemment à une même di ?culté comment rémunérer les auteurs tant dans le respect de leurs droits que dans celui des réglementations sociales et ?scales Pour leur part écrivains traducteurs ou illustrateurs sollicités pour intervenir dans le cadre d ? animations diverses ne sont pas toujours au fait des dispositifs légaux les concernant Parce que l ? auteur est le maillon le plus isolé de la cha? ne du livre et pourtant essentiel à celle-ci nombre d ? associations et d ? institutions locales ou nationales Sgdl structures régionales pour le livre Cnl La Charte etc se sont dotées de missions spéci ?ques qui ont pour but de le défendre et de l ? accompagner à travers di ?érentes initiatives Le présent guide en est une La brochure réalisée en mise à jour une première fois en par l ? Agence régionale du Livre Paca Comment rémunérer les auteurs a permis de répondre de manière claire et pédagogique aux questions que se posent les organisateurs de manifestations littéraires et les auteurs qui y participent Depuis la signature de la circulaire de relative aux revenus tirés d ? activités artistiques ministère de la Culture et de la Communication et ministère du Travail de l ? Emploi et de la Santé peu de choses ont changé Une cotisation en faveur de la formation professionnelle des auteurs a été introduite et quelques taux ont bougé Il faut donc se féliciter de voir largement di ?usé un texte qui présente des avancées importantes pour la rémunération des activités liées aux ?uvres des auteurs Sa volonté de clari ?cation et de