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Pdf 22 FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L ? HABITAT FLUVIAL ETUDE DES REJETS DOMESTIQUES ISSUS DES BATEAUX-LOGEMENTS ÉTAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC PROPOSITION DE SOLUTIONS A ?aire A Rapport ?nal Août SEPIA CONSEILS rue Béranger- PARIS France fax e

FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L ? HABITAT FLUVIAL ETUDE DES REJETS DOMESTIQUES ISSUS DES BATEAUX-LOGEMENTS ÉTAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC PROPOSITION DE SOLUTIONS A ?aire A Rapport ?nal Août SEPIA CONSEILS rue Béranger- PARIS France fax e-mail sepia sepia-conseils fr http www sepia-conseils fr S A au capital de - R C S Paris B - APE C Siret N Identi ?cation TVA FR CÉtude de l ? assainissement des bateaux-logements ADHF-F août SEPIA Conseils RAPPORT FINAL CÉtude de l ? assainissement des bateaux-logements ADHF-F SOMMAIRE août LISTE DES ABRÉVIATIONS CADRE DE L ? ÉTUDE ET RAPPEL DES OBJECTIFS PHASE ETAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC I CARACTÉRISTIQUES DES BATEAUX-LOGEMENTS ET POLLUTION ENGENDRÉE I LES BATEAUX-LOGEMENTS DES HABITATIONS ATYPIQUES I Des bateaux stationnaires sans recensement précis I Des bateaux aux caractéristiques nombreuses I Synthèse des caractéristiques des bateaux-logements I LA POLLUTION DES BATEAUX-LOGEMENTS I Impact des eaux usées au regard des paramètres généraux de pollution I Impacts plus spéci ?ques des eaux grises I Les déchets ottants souvent attribués par erreur aux bateaux I CONCLUSION LIÉE À LA POLLUTION DES BATEAUX-LOGEMENTS II ÉTAT DE L ? ART LES TECHNIQUES D ? ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES EMBARQUÉES OU À QUAI II LES SYSTÈMES DE TRAITEMENT EMBARQUÉS II Les techniques de prétraitement II Les techniques de traitement jugées les mieux adaptées par SOGREAH II Les techniques de traitement jugées les moins adaptées par SOGREAH II Éléments complémentaires systèmes étudiés et labellisés II Étude de terrain e ?cacité des systèmes de traitement embarqués II LES SYSTÈMES DE STOCKAGE ET DE VIDANGE II Les cuves de stockage II Les systèmes de vidange II LE RACCORDEMENT DIRECT AU NIVEAU DU QUAI II Principe II Exemples II COMPARAISON FINANCIÈRE DES DIFFÉRENTES TECHNIQUES II Assainissement autonome II Raccordement à quai II CONCLUSION SUR L ? ÉTAT DE L ? ART III LA RÉGLEMENTATION ACTUELLE III LE STATUT JURIDIQUE DES BATEAUX-LOGEMENTS AMBIGU III Les bateaux-logements des biens meubles III Des propriétaires pourtant soumis à diverses taxes impôts III Point sur la taxe d ? assainissement III UNE RÉGLEMENTATION ABONDANTE MAIS PEU APPLICABLE AUX BATEAUX- LOGEMENTS III Interdiction de rejets des matières usées III Les caractéristiques techniques et de stationnement des bateaux dictés par divers textes PHASE SYNTHÈSE DE L ? ÉTAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC PHASE PROPOSITION DE SOLUTIONS CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE SEPIA Conseils RAPPORT FINAL CÉtude de l ? assainissement des bateaux-logements ADHF-F août LISTE DES TABLEAUX Tableau comparaison de la pollution issue des bateaux-logements et des rejets de STEP à l ? amont de la station d ? épuration de Seine centre Colombes Tableau comparaison de la pollution issue des bateaux-logements et des rejets de STEP à l ? amont de la station d ? épuration de Seine aval Achères Tableau comparaison de la pollution issue des bateaux-logements et des rejets de STEP en Ile-de-France Tableau comparaison de la pollution issue des bateaux logements avec celle des rejets urbains de temps de pluie du SIAAP en ? le-de-France Tableau techniques de prétraitement à bord des bateaux