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Sea contrat type s e a syndicat des éditeurs alternatifs rue de Vaucouleurs Paris www lesea fr CONTRAT D ? ÉDITION Entre les soussignés XXXX ci-dessous dénommé l ? Auteur d ? une part et XXXXX ci-dessous dénommé l ? Éditeur d ? autre part - OBJET DU CONTR

s e a syndicat des éditeurs alternatifs rue de Vaucouleurs Paris www lesea fr CONTRAT D ? ÉDITION Entre les soussignés XXXX ci-dessous dénommé l ? Auteur d ? une part et XXXXX ci-dessous dénommé l ? Éditeur d ? autre part - OBJET DU CONTRAT L ? Auteur cède à titre exclusif à l ? Éditeur les droits en toutes langues et en tous pays de publication et de reproduction liés à l ? ?uvre de sa composition qui a pour titre provisoire XXX ? ci-après dénommée l ? ?uvre et ce dans les limites dé ?nies dans le présent contrat Les droits d ? exploitation sous toute forme imprimée sont exclusivement cédés par l ? Auteur à l ? Éditeur L ? Auteur garantit l ? Éditeur contre tous troubles revendications et évictions quelconques De son côté l ? Éditeur s ? engage à assurer à ses frais risques et périls la publication en librairie de l ? ?uvre et s ? emploiera à lui procurer par une di ?usion dans le public et auprès des tiers susceptibles d ? être intéressés les conditions favorables à son exploitation sous forme de livre ou sous toutes formes contractuellement prévues ci-dessous La présente cession est consentie pour la durée de la propriété littéraire d ? après les lois françaises et étrangères Tous les dix ans à compter de la date du dépôt légal de la première édition de l ? ?uvre l ? Auteur comme l ? Éditeur pourront mettre un terme au contrat qui les lie par courrier recommandé avec demande d ? avis de réception Ce courrier devra être envoyé au plus tôt mois avant chaque échéance En cas de non-renouvellement du contrat l ? Éditeur pourra pilonner le stock existant ou poursuivre la commercialisation mois après la date d ? échéance et devra ensuite retirer l ? ?uvre de la vente Le présent contrat dans son intégralité engage les héritiers et tous les ayants-droit de l ? Auteur - ÉTENDUE DE LA CESSION L ? Auteur cède à l ? Éditeur à titre exclusif et pour la durée du présent contrat le droit de reproduire publier et exploiter l ? ?uvre sous toute forme imprimée Par ailleurs tous les droits d ? exploitations de l ? ouvrage autres que ceux visés ci-dessous et notamment les droits audiovisuels et numériques demeurent la propriété de l ? Auteur a Droit de reproduction ?? Le droit de reproduire l ? ?uvre sous d ? autres présentations que l ? édition principale et notamment en édition club au format de poche illustrée de luxe ou dans d ? autres collections Le droit de reproduire tout ou partie de l ? ?uvre sur tout support imprimé et notamment par voie de presse y compris en pré et post-publication et photocopie b Droit de traduction ?? Le droit de traduire en toutes langues tout ou partie de l ? ?uvre et de reproduire ces traductions sur tout support imprimé L ? Éditeur est