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Procedures transit import export editees par koffi franck

Passage portuaire et dédouanement à l ? importation INTERVENANTS Destinataire Transitaire Manutentionnaire Consignataire OPERATIONS AVANT L ? ARRIVEE DU NAVIRE DELAIS OBSERVATIONS Réception des documents originaux en possession du chargeur Formulation de l ? ordre de transit Transmission de l ? ordre de transit au transitaire pour les besoins du dédouanement Réception de l ? ordre de transit et des documents joints Ouverture d ? un dossier transit La remise des documents est une étape essentielle Des documents manquants au dossier peuvent être source de blocage Le transitaire doit s ? assurer de l ? originalité des documents remis par le chargeur Réception du plan d ? arrimage Prévision logistique outillage composition des équipes Un travail de coordination est assuré par le stevedore et l ? acconier qui conditionne la gestion optimale des moyens de manutention et des espaces Ouverture d ? un dossier navire L ? ouverture du dossier navire avec un numéro Collecte d ? informations sur l ? ETA l ? ETD les de voyage permettra au consignataire de manifestes cargo en fonction des escales prévues gérer plus tard les déclarations suivantes objet par le navire dudit voyage Saisie des informations réunies Publication des ETA du navire A L ? ARRIVEE DU NAVIRE Consignataire Publication des avis d ? arrivée du navire Réception des documents manquants et ?nalisation de la saisie du manifeste Edition du manifeste principal cargo Télétransmission du manifeste au SYDAM Dépôt du manifeste principal provisoire au guichet Douane à la section des écritures Fin de la saisie des recti ?catifs sur le manifeste provisoire Dépôt du manifeste recti ?é Fin de la saisie du manifeste complémentaire Dépôt du manifeste complémentaire Manutentionnaire Opérations de débarquement Entreposage des marchandises les opérations commerciales du navire au quai ? ne peuvent commencer qu ? après l ? arraisonnement du navire ? La publication de l ? avis d ? arrivée est immédiate une fois le navire sur rade La réception documentaire est immédiate une fois la navire à quai Le délai de dépôt et de télétransmission est de heures à compter de l ? arrivée du navire à quai Les recti ?catifs et le manifeste complémentaire doivent être déposés à la Section des Ecritures dans les jours qui suivent l ? arrivée du navire Une amende de francs CFA est prévue pour les dépassements de délai Le début des opérations intervient après l ? entrée à quai et les accointances des prévisions de débarquement entre l ? O ?cier de bord et le stevedore Destinataire PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Formulation de l ? ordre de transit Transmission de l ? ordre de transit en précisant le régime juridique à assigner à la marchandise Transmission des documents exigés par la douane originaux de façon obligatoire Il est préférable que le destinataire émette son ordre de transit et y joigne les documents requis avant l ? arrivée du navire a ?n de permettre au transitaire de prendre les dispositions nécessaires à la rédaction de la déclaration CTransitaire Douane Constitution du dossier