Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Proces verbal du conseil municipal du 8 avril 2015

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI AVRIL CSOMMAIRE P Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal février P Compte rendu des décisions prises en application de l'article L - du Code Général des Collectivités Territoriales P Acquisition de véhicules électriques demande de subvention auprès du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine SMOYS P Achat de bornes de rechargement pour véhicules électriques demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Ma? trise de l'Energie ADEME P Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance FIPD Demande de subvention auprès de l ? Etat P Aménagement sur le mur jouxtant le ch? teau Budé - enfouissement des réseaux de la propriété Caillebotte - aménagement de jeux d'enfants pour la crèche familiale Bambi Pinocchio demandes de subventions au titre de la Réserve Parlementaire P Travaux d ? aménagement et de restauration du Casin demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des A ?aires Culturelles DRAC et du Comité Régional du Tourisme P Demande de prorogation et d'avenant au Contrat Régional de la Ville d'Yerres - auprès de la Région Ile-de- France P Exploitation du Cinéma PARADISO approbation du principe de Délégation du Service Public a ?ermage du rapport contenant les caractéristiques des prestations assurées par le délégataire et du lancement de la procédure P Convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché relatif à la fourniture de carburants et à l'accès à certains services annexes au moyen de cartes accréditives pour les véhicules entre les Communes de Brunoy Crosne Epinay-sous-Sénart Yerres et la Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres P Appel d'o ?res ouvert relatif à l'enfouissement des réseaux aériens électriques téléphoniques et ?bre optique autorisation au Député-Maire de signer le marché public P Réalisation d'un vestiaire pour le local du personnel situé au stade Léo Lagrange - autorisation au Député-Maire de déposer une demande de permis de construire P Dévoiement d'une partie du réseau d'eaux usées situé entre la rue Louis Armand et la rue de Concy signature d'une convention entre le SyAGE et la Commune P B? timents communaux situés et rue de Concy et le pavillon sis impasse du Couvent autorisation au Député-Maire de déposer des demandes de permis de démolir P Projet de la Gare approbation de la réalisation des travaux d'aménagement des voiries et d'espaces publics P Convention de réciprocité entre les Villes de Montgeron et d'Yerres relative au stationnement parking Foch et parking Louis Armand CP Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Gestion des Risques d'Inondations du Bassin Seine-Normandie P Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année P Budget Primitif de la Commune - Exercice P Contributions aux Syndicats intercommunaux par voie de ?scalité P Garanties d'emprunts accordées à la SAEM de logements Habiter à Yerres pour l'acquisition en VEFA de logements sociaux rue Maréchal Juin amendement P Convention de remboursement de frais relatifs aux opérations de mise sous pli des documents électoraux pour les élections départementales des et mars entre les Villes d'Yerres et de Brunoy