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Document de travail I ?? ETUDES ?? METHODES ?? SYNTHESES D EVALUER LES BENEFICES ENVIRONNEMENTAUX SUR LES MASSES D ? EAU SERIE ETUDES ?? E PATRICK CHEGRANI Site internet http www ecologie gouv fr avenue de Ségur ?? Paris SP DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUE

Document de travail I ?? ETUDES ?? METHODES ?? SYNTHESES D EVALUER LES BENEFICES ENVIRONNEMENTAUX SUR LES MASSES D ? EAU SERIE ETUDES ?? E PATRICK CHEGRANI Site internet http www ecologie gouv fr avenue de Ségur ?? Paris SP DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L ? EVALUATION ENVIRONNEMENTALE CEVALUER LES BENEFICES ENVIRONNEMENTAUX SUR LES MASSES D ? EAU N ?? E Ce document n'engage que ses auteurs et non les institutions auxquelles ils appartiennent L'objet de cette di ?usion est de stimuler le débat et d'appeler des commentaires et des critiques DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L ? EVALUATION ENVIRONNEMENTALE CEVALUER LES BENEFICES ENVIRONNEMENTAUX SUR LES MASSES D ? EAU N ?? E SOMMAIRE RÉSUMÉ I ?? Introduction II ?? Contexte et problématique Le contexte de la Directive Cadre sur l ? Eau DCE Les problématiques III ?? Recherche bibliographique La constitution d ? un tableau de valeurs de référence L ? agrégation des valeurs unitaires de béné ?ces environnementaux les guides méthodologiques britanniques IV ?? Les méthodologies mises en oeuvre Elaboration de grilles d ? évaluation des études Propositions de méthodes d ? agrégation V ?? Résultats Bilan des valeurs de référence Comparaison des résultats Synthèse des béné ?ces unitaires et des priorités L ? agrégation des valeurs unitaires de béné ?ces VI ?? Conclusion Annexe Bibliographie Annexe Abréviations Annexe Calendrier général de la DCE et son application en France Annexe Les méthodologies d ? agrégation proposées par le manuel FWR Annexe Bilan par usage des remarques apportées par WRc et l ? EA sur le manuel de FWR Annexe Bilan général des béné ?ces environnementaux dans le document de WRc Annexe Les méthodologies du BAG Annexe Les études de prix hédonistes Annexe Les évaluations contingentes Annexe Les études de coûts de transports Annexe Comparaison des béné ?ces environnementaux France et districts hydrographiques Annexe Conversion inter-annuelle des valeurs Annexe Liste des documents de travail publiés Le processus de la Directive Cadre sur l ? Eau DCE inclut la réalisation d ? analyses coûts-béné ?ces ACB sur certaines masses d ? eau Elles permettront aux acteurs d ? apprécier si les coûts des mesures de restauration des milieux sont ou non disproportionnés au regard des béné ?ces issus du changement d ? état des eaux Un objectif plus adapté pourra ainsi être dé ?ni Certains béné ?ces peuvent être estimés par les circuits économiques existants En revanche l ? évaluation des béné ?ces non marchands n ? est pas aussi systématique Pour ces derniers l ? objectif est donc de ?abiliser les données existantes et d ? avoir une idée des poids respectifs de chaque usage La nécessité d ? une méthodologie simple et rapide a conduit à proposer le transfert des valeurs unitaires exprimées par personne par visite des études primaires françaises La synthèse des valeurs disponibles a permis d ? élaborer une première grille rustique d ? analyse qui est directement utilisable ?? si l ? évaluation qualitative se révèle insu ?sante Les résultats ?gurent