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60 francaise DIRECTIVES TECHNIQUES INTERNATIONALES SUR LES MUNITIONS DTIM Première Édition - - Défaillances et failles de performance de munitions DTIM E ? UN ODA CDTIM E ère Edition - - Avertissement Les directives techniques internationales pour les mun

DIRECTIVES TECHNIQUES INTERNATIONALES SUR LES MUNITIONS DTIM Première Édition - - Défaillances et failles de performance de munitions DTIM E ? UN ODA CDTIM E ère Edition - - Avertissement Les directives techniques internationales pour les munitions DTIM sont susceptibles d ? être régulièrement revues et révisées Ce document et actualisé et a pour date d ? e ?et la date donnée sur la page de garde Les utilisateurs doivent consulter le site internet du projet UN SaferGuard DTIM Bureau des a ?aires du désarmement des Nations Unies UNODA www un org disarmament convarms Ammunition pour en véri ?er la mise à jour Respect du Copyright Cette directive technique internationale sur les munitions est protégée par un droit d ? auteur par les Nations Unies Ce document complet ou en partiellement ne peut en aucun cas être reproduit stocké ou transmis sans une permission écrite donnée par UNODA ?uvrant conjointement avec les Nations Unies Ce document ne peut être vendu Bureau des Nations Unies pour les a ?aires d ? armement UNODA United Nations Headquarters New York NY USA E-mail Fax conventionalarms-unoda un org ? Nations Unies ?? Tout droit réservé i CSommaire DTIM E ère Edition - - Sommaire ii Avant- propos iii Introduction iv Défaillances et failles de performance de munitions Domaine d'application Références normatives Termes et dé ?nitions Général NIVEAU Défaillances de munitions Failles de performance de munitions Motifs pour la noti ?cation des défaillances et failles de performance de munitions Noti ?cation des défaillances ou failles de performance de munitions NIVEAU Mesures à prendre par l ? unité utilisateur défaillance NIVEAU Mesures à prendre par l ? unité utilisateur faille de performance NIVEAU Autorité chargée de l'enquête NIVEAU Mesures prises par l'enquêter technique NIVEAU Annexe A normative Références Annexe B informative Références Annexe C informative Modèle de formulaire de noti ?cation d'un incident de munitions Annexe D informative Modèle des Codes d'Origine et de Clôture ii CDTIM E ère Edition - - Avant-propos En un groupe d ? experts gouvernementaux des Nations-Unies ont présenté un rapport à l ? Assemblée Générale sur les problèmes découlant de l'accroissement des stocks de munitions conventionnelles excédentaires Le groupe de travail nota que la coopération en termes d ? une gestion e ?cace des munitions doit adopter une approche de 'gestion de la totalité du cycle de vie' des munitions s ? étendant des systèmes de catégorisation et de gestion comptable ?? indispensable pour assurer une manutention et un stockage sécurisés et dé ?nir les excédents - aux systèmes de sécurité physique et l'intégration de procédures de surveillance et de tests pour évaluer la stabilité et la ?abilité des munitions La recommandation principale proposée par ce groupe de travail suggère que les directives techniques pour la gestion des stocks de munitions doivent être développées au sein des NationsUnis Par la suite l ? Assemblée Générale a favorablement accueilli ce rapport et a encouragé les États à mettre en ?uvre ces recommandations Cela a mandaté les Nations-Unies pour le développement de