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Cges projet brt dakar janv 2017

RÉPUBLIQUE DU SENEGAL Un peuple un but une foi Ministère des Infrastructures des Transports Terrestres et du Désenclavement Conseil Exécutif des Transports Urbains de Dakar CETUD EXPERIENCE PILOTE D ? UN SYSTEME DE BUS RAPIDE SUR VOIE RESERVEE A DAKAR BRT - SENEGAL CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE CGES Validé par Ministère de l ? Environnement et du Développement Durable Direction de l ? Environnement et des Établissements Classés DEEC Rapport Final Janvier C C TABLE DES MATIERES EXECUTIVE SUMMARY RESUME EXECUTIF INTRODUCTION Contexte et objectif du projet Objectif du cadre de gestion environnementale et sociale CGES Démarche méthodologique Le cadrage de l ? étude La collecte et la revue documentaire Les rencontres institutionnelles Les consultations publiques Les visites de terrain L ? exploitation des données et la rédaction du rapport DESCRIPTION DU PROJET Présentation ETAT INITIAL DE L ? ENVIRONNEMENT DANS LA ZONE DU PROJET Situation géographique et administrative de la zone d ? intervention du projet Cadre biophysique de la zone d ? intervention du programme Aspects climatiques Le relief et les sols Les eaux souterraines et les eaux de surfaces Environnement humain et socio- économique La démographie L ? éducation La santé Hydraulique et assainissement Aspects économiques Occupation des sols et habitat urbain Le foncier urbain Types d ? occupations dans la zone du projet Enjeux environnementaux et socio-économiques majeurs dans les communes traversées Insu ?sances et limites de la plani ?cation urbaine et des Occupation anarchique de l ? espace urbain Prolifération des activités commerciales et marchandes Dé ?cience des systèmes d ? assainissement Insu ?sances et limites des systèmes de déchets solides Analyse de la sensibilité environnementale et sociale CADRE POLITIQUE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE Cadre Politique Politiques environnementales applicables au projet Politiques économiques et sociales applicables au projet Cadre législatif de gestion environnementale et sociale Législation environnementale et sociale nationale Les conventions internationales relatives à l ? environnement Cadre institutionnel de gestion environnementale et sociale Le Ministère de l ? Environnement et du Développement Durable Les acteurs du secteur des transports routiers Les autres acteurs nationaux Les acteurs locaux de la zone du projet Analyse des capacités de gestion environnementale et sociale des acteurs Procédures nationales d ? évaluation environnementale et sociale Cadre juridique de l ? évaluation environnementale et sociale Procédure administrative d ? évaluation environnementale Politiques de sauvegarde environnementale et sociale de la Banque mondiale applicables au projet C IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX POTENTIELS DES SOUS PROJETS Impacts environnementaux et sociaux positifs Impacts génériques environnementaux et sociaux négatifs Impacts globaux négatifs communs à tous les sous-projets Impacts négatifs spéci ?ques aux sous-projets d ? aménagements Clauses environnementales et sociales PLAN CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE Procédures de préparation d ? exécution et de suivi des activités du projet Le processus de sélection environnementale et sociale Élaboration validation et di ?usion des EIES Mise en ?uvre surveillance et suivi Diagramme de ux Renforcement des capacités de gestion environnementale et sociale des acteurs de mise en ?uvre Mesures