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Raoudha Ben Béchir Baklouti ISET SFAX Réglementation QSE CHAPITRE L ? ELABORATION D ? UNE VEILLE REGLEMENTAIRE Section L ? accompagnement pour une veille réglementaire Paragraphe La réalisation de la veille réglementaire La réalisation de la veille réglementaire peut se faire en lisant quotidiennement les journaux o ?ciels en s ? abonnant à des sources documentaires spécialisées ou bien en faisant appel à un prestataire spécialisé dans la veille réglementaire en e ?et cette activité est souvent assurée par le service QSE de l ? entreprise Une approche générale sur des textes réglementaires Les textes juridiques couvrent à la fois les domaines de la santé au travail la sécurité au travail et l'environnement Cette phase est accompagnée d ? une assistance technique en réglementation est elle consiste à Véri ?er l ? état des lieux du site vis-à-vis de ses obligations réglementaires et connaitre les installations les équipements et les produits liés à l ? activité de l ? entreprise Identi ?er les textes réglementaires qui sont applicables à votre organisme Véri ?er et évaluer l ? état de conformité des textes applicables avec preuves de conformités Dé ?nir les actions à entreprendre pour chaque texte réglementaire non conforme Préparer le plan d ? action de conformités réglementaire Abonnement annuel au service veille réglementaire Un Abonnement annuel au service veille réglementaire consiste a l ? envoie mensuel par E-mail des apparitions de toute nouvelle exigence réglementaire selon la ?che d ? alerte d ? apparition d ? une nouvelle réglementation accompagnée d ? une interprétation détaillé Cette mission est réalisé par un accès à tout moment de nos experts à l ? ensemble CRaoudha Ben Béchir Baklouti ISET SFAX Réglementation QSE des réglementations qui vous concernent Un accompagnement personnalisé à votre secteur d ? activité avec interprétation des textes selon les contraintes spéci ?ques de vos métiers Audit de véri ?cation de conformité réglementaire La prestation de l ? audit de conformité réglementaire réalisée par des experts consultants Cette phase consiste à évaluer le niveau de conformité de l'entreprise par rapport à toutes les exigences applicables Audit de conformité interne du registre des exigences réglementaires Véri ?cation d ? applicabilité et de conformité avec les preuves tangibles Evaluation Paragraphe La mise en place d ? une veille réglementaire Une veille réglementaire QSE peut être dé ?nie comme étant le processus d ? identi ?cation de compréhension et mise à jour des exigences des réglementations QSE applicables à une organisation Le processus de veille réglementaire QSE est crucial pour prévenir des risques que peut engendrer une non-conformité arrêt de l ? activité amendes nonindemnisation en cas d ? accident poursuites judiciaires etc Aussi pour les entreprises qui souhaitent mettre en place ou maintenir un système de management de type ISO ISO et ISO La mise en place d ? une veille réglementaire est obligatoire La mise en place de la veille nécessite un processus rigoureux au cours duquel l ? organisme concerné doit identi ?er et soustraire les textes de réglementation