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Code uic nomenclature harmonisee des marchandises nhm

CODE UIC e édition Juin Version traduite O Nomenclature harmonisée des marchandises NHM Harmonisiertes Güterverzeichnis NHM Harmonised Commodity Code NHM CFiche à classer au chapitre II - Tra ?c marchandises Application A dater du er janvier Tous les Membres de l ? Union Internationale des Chemins de fer Conséquence de la coopération avec l ? OSJD Organisation pour la collaboration des chemins de fer la GNG nomenclature de codi ?cation des marchandises identique à la NHM entre en vigueur à la même date dans tous les chemins de fer de l ? OSJD Historique des mises à jour re édition Janvier Première édition parue sous le titre Nomenclature commune des marchandises CIM et son modi ?catif e édition Janvier Sous le titre Nomenclature commune des marchandises NCM e édition Janvier Sous le titre Nomenclature harmonisée des marchandises NHM et son modi ?catif e édition Juin Refonte de la ?che reprise sur FrameMaker et adaptation au guide de rédaction M Le responsable de la ?che est indiqué dans le Code UIC O CSommaire Résumé - Source des données - Structure de la NHM - Application obligatoire - Modi ?cations de la NHM - Gérance de la ?che O CRésumé La Nomenclature Harmonisée des Marchandises NHM est issue du Système Harmonisé SH utilisé de façon uniforme à l ? échelle internationale de désignation et de codi ?cation des marchandises de l ? Organisation Mondiale des Douanes et inclut en outre des particularités spéci ?quement ferroviaires dans les chapitres et ? La NHM est un document important pour le transport international de fret par l ? utilisation d ? une codi ?cation uniforme et compatible elle facilite la collecte la comparaison et l ? analyse des informations échangées entre les clients les entreprises ferroviaires et les services administratifs favorisant ainsi les études de marché des entreprises ferroviaires La NHM permet la di ?érenciation tarifaire selon la nature de la marchandise et contribue à l ? harmonisation des systèmes tarifaires des entreprises ferroviaires O C - Source des données La nomenclature harmonisée des marchandises NHM existe exclusivement sous forme électronique Les données de base SH destinées à la NHM sont fournies par la Commission UE Direction Générale TAXUD et complétées par l ? UIC dans les chapitres et pour la particularités spéci ?quement ferroviaires O C - Structure de la NHM La NHM comprend - une base de données multilingue au moins allemand français anglais - les phrases de données correspondantes qui sont structurées selon le modèle suivant un code à positions qui se décompose comme suit positions et chapitre positions à position NHM positions à sous-position NHM En outre la position NHM est complétée par autres positions qui résultent du tarif douanier UE positions à désignation des marchandises selon le tarif douanier UE et la désignation des marchandises en usage dans le commerce conforme au SH Le chapitre est consacré à des positions spéci ?quement ferroviaires qui ne sont nécessaires qu ? à des ?ns internes Les positions - sont utilisées de façon