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Lignes directrices environnementales correctional service service correctionnel canada canada

Correctional Service Service correctionnel Canada Canada Lignes directrices environnementales - Système de management environnemental SME Publiées en vertu de l'autorité de la commissaire adjointe des Services corporatifs - - CCorrectional Service Service correctionnel Canada Canada LDE - ?? Système de management environnemental TABLE DES MATIÈRES BUTS PRINCIPAUX OBJECTIFS SPÉCIFIQUES INSTRUMENTS HABILITANTS SECTION ?? DÉFINITIONS RESPONSABILITÉS ET PORTÉE SECTION ?? EXIGENCES GÉNÉRALES SECTION ?? EXIGENCES SPÉCIFIQUES SECTION ?? GESTION DES DONNÉES ET RAPPORTS SECTION ?? FORMATION ET RÉFÉRENCES ANNEXE A ?? Responsabilités environnementales types des autorités en établissement ANNEXE B ?? Composition des Comités de management environnemental ANNEXE C ?? Modèle cycle proposé de fonctionnement des Comités de management environnemental ANNEXE D ?? Exemple d ? un ordre du jour typique d'un Comité de management environnemental ANNEXE E ?? Structure harmonisée proposée pour le classement des dossiers environnementaux constituant le Système de management environnemental SME de base du SCC ANNEXE F ?? Exemple d ? un organigramme de classement des sous-dossiers environnementaux ventilé pour l'aspect Mesure et gestion des déchets solides ? Page Programmes environnementaux AC CCorrectional Service Service correctionnel Canada Canada LDE - ?? Système de management environnemental LIGNES DIRECTRICES ENVIRONNEMENTALES LDE ?? SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL SME BUTS PRINCIPAUX Contribuer gr? ce à des Systèmes de management environnemental SME e ?caces à préserver les ressources naturelles à réduire la pollution sous toutes ses formes et à mettre en ?uvre puis maintenir des mesures préventives axées sur la protection de l ? environnement Assurer l ? amélioration continue de la performance environnementale dans les établissements du Service correctionnel du Canada au moyen de Systèmes d ? information sur l ? environnement SIE de systèmes de communication environnementale appropriés et de Comités de management environnemental CME o ?ciels OBJECTIFS SPÉCIFIQUES Promouvoir une gestion e ?cace et responsable axée sur la protection de l ? environnement au sein des établissements du Service correctionnel du Canada Mettre en place un Système de management environnemental SME aux ?ns de la plani ?cation de la mise en ?uvre et de l ? examen des aspects environnementaux des activités en établissement Le SME permettra ? de recueillir d ? enregistrer et de sauvegarder des données véri ?ables sur les questions environnementales ? d ? assurer une gestion structurée du volet environnemental de la Stratégie de développement durable du SCC ? d ? assurer le suivi continu des résultats et donc de la performance environnementale INSTRUMENTS HABILITANTS Directive du commissaire no du Service correctionnel du Canada ?? Programmes environnementaux La stratégie de développement durable SDD du Service correctionnel du Canada ISO Système de management environnemental ?? Spéci ?cations et lignes directrices pour son utilisation Organisation internationale de normalisation ISO et éditions subséquentes ISO Systèmes de management environnemental ?? Lignes directrices générales concernant les principes les systèmes et les techniques de mise en oeuvre Organisation internationale de normalisation ISO et éditions subséquentes Programmes environnementaux AC Page - - CCorrectional Service Service correctionnel Canada Canada LDE - ?? Système de management environnemental SECTION ?? DÉFINITIONS RESPONSABILITÉS ET PORTÉE DÉFINITIONS