Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Rc 1 ROYAUME DU MAROC SOCIÉTÉ AL OMRANE OUJDA RÈGLEMENT DE CONSULTATION RELATIF A L ? APPEL D ? OFFRES N Objet Construction d'un centre d ? oncologie de proximité de Nador Modi ?cation et extension de l ? annexe de centre de Référence de diagnostic des ca

ROYAUME DU MAROC SOCIÉTÉ AL OMRANE OUJDA RÈGLEMENT DE CONSULTATION RELATIF A L ? APPEL D ? OFFRES N Objet Construction d'un centre d ? oncologie de proximité de Nador Modi ?cation et extension de l ? annexe de centre de Référence de diagnostic des cancers en Nador Marché passé par APPEL D ? OFFRES OUVERT en application de l ? alinéa paragraphe etde l ? alinéa paragraphe de l ? article du règlement de passation des marchés du Groupe Al Omrane CARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res N ayant pour objet l ? exécution des Travaux Construction d'un centre d ? oncologie de proximité de Nador Modi ?cation et extension de l ? annexe de centre de Référence de diagnostic des cancers en Nador- ARTICLE RÉPARTITION DES LOTS La prestation à réaliser dans le cadre du présent appel d ? o ?res concerne un marché en lot unique ARTICLE INFORMATIONS DES CONCURRENTS ET DEMANDES DES ÉCLAIRCISSEMENTS Les demandes d ? informations ou renseignements formulées par les concurrents doivent être adressées dans un délai de sept jours au moins avant la date prévue pour la séance d ? ouverture des plis au bureau du ma? tre d ? ouvrage sis à Bvd Allal Ben Abdellah à Oujda Tout éclaircissement ou renseignement fourni à un concurrent à sa demande sera communiqué le même jour et dans les mêmes conditions aux autres concurrents qui ont retiré le dossier d ? appel d ? o ?res ARTICLE PIÈCES JUSTIFICATIVES À PRODUIRE PARLES CONCURRENTS Chaque concurrent doit présenter une o ?re composée de -LE DOSSIER ADMINISTRATIF Pour tous les concurrents au moment du dépôt des o ?res A- Une déclaration sur l ? honneur en un exemplaire unique conforme au modèle joint au dossier d ? appel d ? o ?res B-L ? original du récépissé du cautionnement provisoire ou l ? attestation de la caution personnelle et solidaire tenant lieu le cas échéant C-En cas de groupement une copie légalisée de la convention de la constitution du groupement accompagnée d ? une note indiquant notamment l ? objet de la convention la nature du groupement le mandataire la durée de la convention la répartition des prestations le cas échéant Pour le concurrent dont l ? o ?re a été jugée la plus avantageuse par la commission d ? appel après ouverture et évaluation des o ?res a La ou les pièces justi ?ant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent Cb Une attestation ou sa copie certi ?ée conforme à l ? original délivrée depuis moins d ? un an par l ? administration compétente du lieu d ? imposition certi ?ant que le concurrent est en situation ?scale régulière ou à défaut de règlement qu ? il a constitué des garanties jugées su ?santes par le comptable chargé du recouvrement Cette attestation doit mentionner l ? activité au titre de laquelle le concurrent est imposé