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APPEL D ? OFFRE OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N du à h EN LOT UNIQUE RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION OBJET Les Etudes Techniques et le Suivi des Travaux d ? aménagement et de Réhabilitation au pro ?t des espaces d ? orientation relevant de la direction provinciale d ? Oued Eddahab CMarché passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?res des prix séance publique en application de l ? alinéa paragraphe de l ? article paragraphe de l ? article et l ? alinéa paragraphe de l ? article du Décret N - - du Mars relatif aux marchés public Article Objet du règlement de consultation Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix N N en lot unique pour objet Les Etudes Techniques et le Suivi des Travaux d ? aménagement et de Réhabilitation au pro ?t des espaces d ? orientation relevant de la direction provinciale d ? Oued Eddahab Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du décret n - - du Joumada Ier mars relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement de consultation ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret n - - précité Article Ma? tre d ? ouvrage Le ma? tre d ? ouvrage du marché qui sera conclu suite au présent appel d ? o ?res est la Direction provinciale de MENPS d ? Oued Eddahab représentée par le directeur provinciale et faisant élection de domicile à Rue Tawarta à DAKHLA Article Allotissement du marché et mode d ? attribution des lots Le présent appel d ? o ?res concerne un marché en en lot unique comme suite Les Études Techniques et le Suivi des Travaux d ? aménagement et de Réhabilitation au pro ?t des terrains de sport relevant de la direction provinciale d ? Oued Eddahab ARTICLE Date et lieu de la séance publique d ? ouverture des plis Il sera procédé à l ? ouverture des plis en séance publique Le à h au sein de siège de la direction provinciale d ? Oued Eddahab sis au Rue Tawarta à DAKHLA Article Composition du dossier d ? appel d ? o ?res Conformément aux dispositions de l ? Article du Décret n - - précité le dossier du présent appel d ? o ?res comprend o Copie de l ? avis d ? appel d ? o ?res o Un exemplaire du Cahier des Prescriptions Spéciales o Le modèle de l ? acte d ? engagement o Le modèle du Bordereau des prix Global o Le modèle de la déclaration sur l ? honneur o Un exemplaire du présent règlement de la consultation Article Modi ?cations du contenu du dossier d ? appel d ? o ?res Conformément aux dispositions de l ? article paragraphe du décret précité exceptionnellement des modi ?cations peuvent être introduites par le ma? tre