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Rc piste 2020 Royaume du Maroc Ministère de l ? Agriculture et de la Pêche Maritime Du Développement Rural et des Eaux et Forêts Direction Régionale de l ? Agriculture de Tanger-Tétouan-Al Hoceima Direction Provinciale de l ? agriculture d ? Ouezzane Appe

Royaume du Maroc Ministère de l ? Agriculture et de la Pêche Maritime Du Développement Rural et des Eaux et Forêts Direction Régionale de l ? Agriculture de Tanger-Tétouan-Al Hoceima Direction Provinciale de l ? agriculture d ? Ouezzane Appel d ? o ?re sur o ?re de prix N DPA OZ SAHA Du Juillet à heures Séance publique Objet Études d ? exécution des pistes rurales dans la province d ? Ouezzane Règlement de la consultation CSOMMAIRE ARTICLE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE LA CONSULTATION ARTICLE PIECES DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE CANDIDATS ADMIS A PARTICIPER A L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE GROUPEMENT DE BUREAUX D ? ETUDES ARTICLE COUT DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE RENSEIGNEMENTS GENERAUX ARTICLE REFERENCES ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L ? OFFRE ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE FORME ET SIGNATURE DE L ? OFFRE ARTICLE DEPOT DES OFFRES ARTICLE JUGEMENT DES OFFRES ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE PRIX DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE REPORT DE DATE ET HEURE LIMITE DE DEPOT DES SOUMISSIONS ARTICLE OFFRES TARDIVES ARTICLE ECLAIRCISSEMENTS CONCERNANT LES OFFRES ARTICLE MARCHE DEFINITIF CARTICLE DISPOSITIONS GENERALES Le présent appel d'o ?res ouvert sur o ?res de prix en séance publique est lancé par la Direction Provinciale de l ? Agriculture de Ouezzane désignée ci-après par l'Administration ou Ma? tre d'ouvrage Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du décret n - - du Joumada I mars relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret n - - précité Toute disposition contraire au décret - précité est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du décret n - - précité ARTICLE OBJET DE LA CONSULTATION L ? objet du présent appel d ? o ?res est la réalisation des études d ? exécution des pistes rurales dans la Province d ? Ouezzane ARTICLE PIECES DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Les concurrents qui souhaitent participer au présent appel d ? o ?res pourront se procurer le dossier d'appel d ? o ?res auprès de la Direction Provinciale de l ? Agriculture de Ouezzane Ce dossier comprend les pièces suivantes Copi e de l ? avis d ? appel d ? o ?res Cahi er de règlement de l ? appel d ? o ?res et modèle de l ? acte d ? engagement Cahi er des Prescriptions Spéciales Bord ereau des prix-Détail estimatif Le modèle de la déclaration sur l ? honneur Le modèle de l ? acte d ? engagement - Les soumissionnaires sont réputés avoir examiné les instructions modèles conditions et spéci ?cations contenus dans le dossier d ? appel d ? o ?res Les soumissionnaires assumeront seuls les conséquences des lacunes et des