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Rc type inspection des ouvrages d x27 art

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT DIRECTION REGIONALE DE L ? EQUIPEMENT ? ? ? ? Modèle RC T APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N POUR Inspection des ouvrages d ? art du réseau routier et la mise à jour de la base de données des ouvrages d ? art gérés par la direction régionale de l ? équipement et du transport ? ? ? ? REGLEMENT DE CONSULTATION C ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT DIRECTION REGIONALE DE L ? EQUIPEMENT ? ? ? ? APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?re ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet Inspection des ouvrages d ? art du réseau routier et la mise à jour de la base de données des ouvrages d ? art gérés par la direction régionale de l ? équipement et du transport ? ? ? ? Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du décret n - - du Moharrem Février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret n - - précité Toute disposition contraire au décret - - précité est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du décret n - - précité ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le ma? tre d ? ouvrages du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est Le Directeur Régional de l ? Equipement ? ? ? ? Article Conditions requises des concurrents Conformément aux dispositions de l ? article du décret - - précité -Seules peuvent participer au présent appel d ? o ?res les personnes physiques ou morales qui Justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises - Sont en situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties su ?santes pour le comptable chargé du recouvrement C sont a ?liées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire auprès de cet organisme - Ne sont pas admises à participer à la présente consultation - Les personnes en liquidations judiciaires - les personnes en redressement judiciaire sauf autorisation spéciale délivrée par l ? autorité judiciaire compétente Article Liste des pièces justi ?ant les capacités et des qualités des concurrents et Pièces complémentaires Conformément aux dispositions de l ? article du décret - - précité les pièces à fournir par les concurrents sont - Un dossier administratif comprenant a- La déclaration sur l