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Cours droit des telecommunications

Université des Sciences et de la Technologie d ? Oran Faculté de Génie Electrique Département d ? Electronique Domaine Sciences et Technologies Filière Télécommunication Semestre Droit des Télécommunications Crédit Coe ?cient Volume horaire Cours h Semaines h Travail complémentaire en consultation h Mode d ? évaluation Examen Professeur Abdelha ?d Kaddour E-mail kaddour abdelha ?d gmail com CProgramme Chapitre Introduction- Evolution des Technologies de l ? Information et de la Communication et le Droit y a ?érent semaines Chapitre Organisations Internationales des Télécommunications Union Internationale des Télécommunications UIT semaines Chapitre Règlement et Normes des Télécommunications Internationales semaines Chapitre Encadrement juridique des télécommunications en Algérie semaines - Historique - Principaux axes d ? encadrement des télécommunications Etude des lois algériennes régissant les télécommunications par le ministère de tutelle MPTIC Journal o ?ciel de la république algérienne démocratique et populaire N Références Livres sites internet etc NTIC ARPT UIT etc http www itu int fr Pages default aspx www arpt dz fr http www anf dz missions php www joradp dz CChapitre Introduction Evolution des Technologies de l ? Information et de la Communication et le Droit y a ?érent CIntroduction aux Télécommunications Estaunié proposa en le terme télécommunication qui signi ?e ??communiquer à distance ?? Ce terme fut o ?cialisé en par l ? Union Télégraphique International qui devient l ? Union Internationale des Télécommunications UIT Dé ?nition des Télécommunications Toute Transmission Emission ou Réception de Signes de Signaux d ? Ecrits d ? Image de Son ou de Renseignements de toute nature à distance par ?l radioélectricité optique ou par d ? autres systèmes électromagnétiques ? CObjectif des Télécommunications Le but des Télécommunications est de transmettre un signal porteur d ? une information voix musique images données ? d ? un lieu à un autre lieu situé à distance en utilisant l ? ensemble des moyens techniques nécessaires à l ? acheminement aussi ?dèle et ?able que possible de ce signal avec des coûts raisonnables et à des instants quelconques CDroit des Télécommunications Le Droit des Télécommunications ou Droit des Communications Electroniques ? est le droit relatif à toute transmission émission ou réception de signes de signaux d ? écrits d ? images de sons ou de renseignements de toute nature à distance par ?l radioélectricité optique ou d ? autres systèmes électromagnétiques Les Communications Electroniques ? terme utilisé dans les textes juridiques o ?ciels sont considérées comme une évolution des télécommunications en raison de l'évolution technologique des domaines des télécommunications de l'informatique et de l'audiovisuel Ce droit organise la réglementation liée aux infrastructures et réseaux de communications électroniques et celle concernant les services fournis sur ces réseaux Ce droit est foncièrement un droit international du fait qu ? il concerne des territoires aux nationalités di ?érentes CQuelques dé ?nitions - Informatique L ? UNESCO dé ?nit l ? informatique comme la science traitant de la conception de la réalisation de l ? évaluation de l ? utilisation et de la maintenance de systèmes de traitement de l ? information