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MINISTERE DE ---------------------STRUCTURE AC Adresse Tel Bureau Fax E-mail REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE Union - Discipline - Travail DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ? ? P Nom de l ? autorité contractante Entretien des locaux Dossier d ? Appel d ? O ?res N P--- ? gestion CSOMMAIRE Avis d ? appel d ? o ?res Le Règlement Particulier d ? Appel d ? O ?res Article ?? Article ?? Article ?? Article ?? Article ?? Article ?? Article ?? Avertissement Terminologie Présentation ?? Objet de l ? appel d ? o ?res ?? Objet du Marché - Allotissements Respect des conditions d ? appel d ? o ?res - validité des o ?res ?? Conditions de participation ?? Respect des conditions ?? Lieu du dépôt des o ?res ?? Durée de validité des o ?res Pièces constitutives du dossier d ? appel d ? o ?res Pièces Particulières Pièce Générale Additifs aux dossiers d ? appel d ? o ?res Type de marché ?? Type de marché ?? Composition des prix Article ?? Connaissance des lieux et conditions de travail ?? Connaissance des lieux ?? Conditions de travail ?? Responsabilité du soumissionnaire sur ses prix Article ?? Mode de présentation ?? Enveloppe extérieure ?? Enveloppe intérieure Article ?? Article ?? Article ?? Article ?? Article ?? Article ?? Article ?? Observations particulières concernant l ? établissement de la soumission Cautionnement provisoire Dépôt et Ouverture des plis Véri ?cation et analyse des o ?res ?? Véri ?cation des o ?res ?? Analyse des o ?res ?? Tableau de notation ?? Pièces administratives ?? Ressources humaines ?? Expérience professionnelle ?? Capacité ?nancière ?? Moyens d ? intervention ?? Attestation de visite ?? Montant de la soumission ?? Choix de l ? attributaire Durée du marché Règlement des prestations Procédure de passation du marché Liste des annexes Soumission Pièce PAGES Entretien des locaux Dossier d ? Appel d ? O ?res N P gestion ? CLe Cahier des Clauses Administratives Particulières Article ?? Article Article Article ?? Article Article Article Article ?? Article ?? Terminologie Suivi et Contrôle du marché Objet du marché ?? Présentation - Objet du Marché ?? Présentation des lots Dispositions générales ?? Durée du contrat ?? Connaissance des lieux et des conditions de travail ?? Domicile de l ? entrepreneur et présence sur les lieux - Etablissement et remise de documents - Langue française ?? Système Métrique ?? Monnaie ivoirienne - Droit et Législation régissant le Marché Mode d ? évaluation des prestations ?? Contenu des prix - Paiement du marché - Divers - Mode d ? évaluation des prestations - Contenu des prix - Paiement du Marché -Divers Pénalités - Délai d ? exécution - Force majeure - Pénalités ?? Délai d ? exécution - Force majeure Clause de ?nancement et de sûreté - Cautionnement dé ?nitif - Constitution du Cautionnement dé ?nitif - Montant du Cautionnement dé ?nitif Exécution des prestations - Ordres de service - Période de préparation - Programme d ? exécution