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Reglement des etudes iut gon septembre2021

UNIVERSITÉ DE CAEN NORMANDIE INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE Table des matières Table des matières REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AUX ETUDES Partie I DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES DUT ème année A Organisation générale des études B Obligation d ? assiduité Généralités Absences Étudiants sportifs de haut niveau Étudiants chargés de famille Étudiants en situation de handicap Étudiants assumant des responsabilités dans la vie universitaire Étudiants Entrepreneurs Traitement de l ? absentéisme lors des enseignements C CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET VALIDATION DU PARCOURS Contrôle des connaissances Déroulement des épreuves Absence à une épreuve justi ?cation des absences et épreuve de rattrapage Conditions nécessaires pour l'acceptation d'une demande de rattrapage D Validation du parcours et capitalisation des unités d ? enseignement Validation des semestres E Engagement étudiant et bonus Engagement étudiant Bonus sport F Redoublement G Fraudes et comportements abusifs La prévention des fraudes Les formes de fraude Les mesures prises en cas de fraude La procédure devant la section disciplinaire Les sanctions disciplinaires Les conséquences Partie II DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES Bachelors Universitaires de Technologie ère année A Organisation générale des études Compétences Enseignements Stages B Obligation d ? assiduité Généralités Absences Étudiants en alternance stagiaires de la Formation Continue Traitement de l ? absentéisme lors des enseignements Étudiants sportifs de haut niveau Étudiants chargés de famille CUNIVERSITÉ DE CAEN NORMANDIE INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE Étudiants en situation de handicap Étudiants assumant des responsabilités dans la vie universitaire Étudiants Entrepreneurs C Contrôles des connaissances et des compétences Les modalités de contrôles des connaissances et compétences MCCC Déroulement des épreuves Absence à une épreuve justi ?cation des absences et épreuve de rattrapage Conditions nécessaires pour l'acceptation d'une demande de rattrapage D Validation du parcours et capitalisation des unités d ? enseignement Conditions de validation Compensation Règles de progression et redoublement E Engagement étudiant et bonus sport Engagement étudiant Bonus sport F Validation du diplôme G Fraudes et comportements abusifs La prévention des fraudes Les formes de fraude Les mesures prises en cas de fraude La procédure devant la section disciplinaire Les sanctions disciplinaires Les conséquences CUNIVERSITÉ DE CAEN NORMANDIE INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AUX ETUDES Partie I DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES DUT ème année Le présent document a pour objet de ?xer le cadre réglementaire des études du Diplôme Universitaire de Technologie DUT et à l ? IUT Grand Ouest Normandie conformément à la réglementation en vigueur et notamment l ? arrêté du août relatif au Diplôme Universitaire de Technologie les Programmes Pédagogiques Nationaux en vigueur le règlement des examens commun de études de l ? Université de Caen applicable à l ? ensemble des composantes A ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES À la rentrée le DUT est réformé suite à l ? arrêté du décembre portant réforme de la licence professionnelle Il n ? est plus ouvert en ère année à la rentrée mais uniquement en ème année Dans le cadre de la formation initiale y compris par la voie de l ? alternance les études conduisant à