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Reglement des etudes modifie cfvu du 3 juillet 2019 1 1

REGLEMENT COMMUN DES ETUDES - Le présent règlement constitue un cadre de référence pour l ? organisation des études au sein de l ? Université de Caen Normandie conformément aux textes réglementaires pour la période - Il rappelle les droits et les obligations de l ? Université et des étudiants dans le respect de la réglementation en vigueur et peut être révisé en cas d ? évolution de cette dernière Ce règlement n ? a pas vocation à s ? appliquer aux études conduisant au doctorat REFERENCES REGLEMENTAIRES Article L - et L - du code de l ? éducation Article D - à D - du code de l ? éducation Articles L - et L - - du code de l ? éducation relatif au deuxième cycle de l ? enseignement supérieur Article L - du code de l ? éducation Articles D - à D - du code de l ? éducation Articles D - à D - - du code de l ? éducation Article R - - du code de l ? éducation Article D - - du code de l ? éducation Articles D - à D - du code de l ? éducation relatifs aux grades titres et diplômes Articles D - à D - du code de l ? éducation relatifs aux étudiants handicapés Articles R - à R - et R - à R - du code de l ? éducation relatifs à la discipline et aux procédures disciplinaires Décret n - du août relatif au régime des études en vue du certi ?cat de capacité d ? orthophoniste Décret n - du décembre relatif aux aménagements des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap Décret n - du juillet relatif à l ? accompagnement des étudiants inscrits en deuxième et troisième cycles des études de santé en situation de handicap et à la prise en compte de la situation particulière de certains étudiants de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques dans le déroulement de leur formation universitaire en stage Arrêté du novembre relatif à la licence professionnelle Arrêté du avril relatif au diplôme national de de master Arrêté du août relatif au diplôme universitaire de technologie dans l ? Espace européen de l ? enseignement supérieur Arrêté du octobre relatif à la première année commune aux études de santé Adopté par les CFVU du mai juin juillet juillet CArrêté du mars relatif au régime des études pour le diplôme de formation générale en sciences médicales Arrêté du mars relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques Arrêté du juillet relatif à la licence Arrêté du avril relatif au régime des études en vue du premier et deuxième cycle des études médicales Arrêté du avril relatif au régime des études en vue du diplôme d ? état de docteur en pharmacie Arrêté du juillet modi ?ant l ? arrêté du janvier ?xant le cadre national