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Rcdp onee eau travaux cofinan afd version 2 decembre 2016 modification declaration d x27 integrite janvier 2018

ONEE-Branche Eau ?? Règlement de consultation Travaux ?? Dispositions Particulières - Co ?nancement AFD ?? BEI ?? KFW ?? UE Version - Décembre ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DE L ? ÉLECTRICITÉ ET DE L ? EAU POTABLE ONEE Branche Eau Règlement de consultation type relatif aux marchés de travaux Co ?nancement AFD ?? BEI ?? KFW ?? UE Version Décembre CONEE-Branche Eau ?? Règlement de consultation Travaux ?? Dispositions Particulières - Co ?nancement AFD ?? BEI ?? KFW ?? UE Version - Décembre Règlement de consultation RC Préambule Le présent règlement de consultation est établi en vertu des dispositions de l ? article du Règlement des achats de l ? ONEE Il comporte deux parties les dispositions particulières RCDP et les dispositions générales RCDG Les deux documents sont reliés par l ? ordre de numérotation des articles les numéros des articles du RCDP ne sont pas forcément consécutifs mais correspondent à ceux du RCDG Dans le cas de divergence entre les dispositions des deux documents celles du RCDP prévalent sur les premières Le RCDP développe et complète le RCDG Il peut cependant modi ?er les dispositions du RCDG dans ce cas il en fait mention Les dispositions du RCDG qui ne sont pas modi ?ées par le RCDP s ? appliquent de plein droit CONEE-Branche Eau ?? Règlement de consultation Travaux ?? Dispositions Particulières - Co ?nancement AFD - BEI - KFW - UE Version - Décembre ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DE L ? ÉLECTRICITÉ ET DE L ? EAU POTABLE ONEE Branche Eau Direction de la région de l ? Ouest Assainissement liquide de la ville de Rommani Lot n Réseau des eaux usées et pluviales de la ville de Rommani Règlement de consultation Dispositions particulières RCDP Co ?nancement AFD ?? BEI ?? KFW ?? UE AO n DR CONEE-Branche Eau ?? Règlement de consultation Travaux ?? Dispositions Particulières - Co ?nancement AFD - BEI - KFW - UE Version - Décembre Règlement de consultation - Dispositions particulières RCDP Sommaire Article Objet de l ? appel d ? o ?res Article Financement Article Procédure Article Conditions requises de participation des concurrents Article Composition du dossier d ? appel d ? o ?res Article Contenu des dossiers des concurrents Article Variantes techniques Article Réunion ou visite des lieux Article Présentation des dossiers des concurrents Article Dépôt et retrait des échantillons Article Délai de validité des o ?res Article Ouverture et examen des dossiers administratifs techniques et additifs Article Evaluation des o ?res techniques Article Rejet des o ?res Article Préférence en faveur de l ? entreprise nationale Article Classement des o ?res et choix de l ? o ?re la plus avantageuse Article Complétude du dossier administratif et examen de la réponse du concurrent ayant présenté l ? o ?re la plus avantageuse Article Réclamations et recours Article Résultats dé ?nitifs et classement des dossiers des concurrents Article Fraude et Corruption Article Clauses environnementales et sociales Article Con it d ? intérêt ANNEXES ANNEXE MODELE DE L ?