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Reglement des examens u tours 2020 2021 cfvu

Règlement des études et des examens ?? CFVU du - - ?? CA du - - Page sur Préambule Règlement des études et des examens de Licence Licence Professionnelle et Master Ce règlement commun à l ? ensemble des formations de licence licence professionnelle et master a pour objet d ? optimiser dans le cadre des dispositions réglementaires les principes et pratiques de mise en place du dispositif a ?n d ? o ?rir aux étudiants une garantie de clarté d ? égalité et de transparence et d ? apporter aux enseignants enseignants-chercheurs membres des jurys et personnels administratifs concernés un appui dans l ? organisation du contrôle des connaissances et la validation des examens Dès son entrée en application il sera publié sur le site internet de l ? université et décliné sur les sites des composantes Textes de référence Code de l ? Education Loi n - du juillet portant diverses mesures d ? amélioration des relations entre l ? administration et le public et diverses dispositions d ? ordre administratif social et ?scal Titre De la liberté d ? accès aux documents administratifs modi ?ée par Loi n - du avril relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations Circulaire n -u- du janvier Accès aux salles d ? examen Loi n - du janvier sur l ? enseignement supérieur Décret n - du juillet Ordre dans les enceintes et locaux des établissements publics à caractère scienti ?que culturel et professionnel Décret n - du juillet relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d ? enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l ? enseignement supérieur Arrêté du novembre relatif à la Licence Professionnelle Circulaire n - du er mars Organisation des examens dans les établissements publics de l ? enseignement supérieur Circulaire n - du juin Organisation des examens et concours de l ? enseignement scolaire ou supérieur pour les candidats en situation de handicap Arrêté du juillet relatif à la licence Arrêté du avril relatif au diplôme national de master Arrêté du juillet modi ?ant l ? arrêté du janvier ?xant le Cadre National des Formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de Licence Licence professionnelle et de Master CRèglement des études et des examens ?? CFVU du - - ?? CA du - - Page sur I ?? Le calendrier universitaire Le calendrier universitaire ?xe annuellement les semaines d ? accueil périodes de pré rentrée et d ? enseignement Il ?xe également la date de début des examens terminaux des sessions d ? examen ère et ème sessions ainsi que la semaine dans laquelle se déroule le dispositif pédagogique particulier Le calendrier universitaire est voté par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire C F V U Il est porté à la connaissance des étudiants dès leur inscription administrative par voie d ? a ?chage au siège de chaque composante Les emplois du temps des étudiants sont consultables via le site internet