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Reglement interieur d x27 une association

Conseils Modèles Le règlement intérieur d ? une association Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association ? dont l ? objet est ? Il est à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent Titre I Membres Article er - Composition L'association ? ? ? est composée des membres suivants membres d'honneur membres de droits listez les membres de droits membres adhérents etc ? ? ? précisez les autres catégories de membres Article - Cotisation Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s' ils en décident autrement de leur propre volonté Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle Le montant de celle-ci est ?xé chaque année par ? ? ? le conseil d'administration l'assemblée générale ? Pour l ? année ? le montant de la cotisation est ?xé à ? ? euros Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et e ?ectué au plus tard le ? ? Toute cotisation versée à l'association est dé ?nitivement acquise Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d ? année CConseils Modèles Article - Admission de membres nouveaux L'association ? peut à tout moment accueillir de nouveaux membres Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission ? ? ? ? suivante ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? remise d'une demande écrite au président ou auprès du bureau ou vote du conseil à la majorité simple ou ? ? Article - Exclusion Selon la procédure dé ?nie à l'article ? des statuts de l'association ? seuls les cas de ? non-respect des règles établies attitude portant préjudice à l'association fautes intentionnelles ou refus du paiement de la cotisation annuelle ou ? ? peuvent déclencher une procédure d'exclusion Celle-ci doit être prononcée par ? ? ? le bureau le conseil d ? administration ? à une majorité de ? seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée La personne contre laquelle une procédure d'exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l'association de son choix Si l'exclusion est prononcée une procédure d'appel est autorisée auprès ? ? ? ? conseil d ? administration assemblée générale ? par lettre recommandée et ce dans un délai de ? jours à compter de la date de réception de la lettre noti ?ant l'exclusion Article ?? Démission - Conformément à l'article ? des statuts le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple ou recommandée avec AR sa démission au ? président bureau ? Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation Titre II - Fonctionnement de l'association Article - Le conseil d ? administration Il est composé de ? membres indiquez un nombre précis ou une fourchette d'au moins ? et d'un maximum de ? ? Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes indiquez nombre des réunions rythme des réunions quorum voix prépondérante du président ?