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pefc fr gd 3005 2016 guide de la revue de direction guide

PEFC FR GD Revue de direction des EAC régionales ?? Guide PEFC France avenue de la République Paris Tel Fax E-mail contact pefc-france fr Web www pefc-france org CMention de copyright ? PEFC France Ce document de PEFC France est protégé par des droits d'auteur Ce document est disponible gratuitement sur le site internet de PEFC France ou sur demande Tout ou partie de ce document protégé par la loi du copyright ne doit pas être modi ?é ou amendé reproduit ou copié sous quelque forme ou tout moyen que ce soit à des ?ns commerciales sans une autorisation préalable de PEFC France Nom du document Revue de direction ?? Guide Identi ?cation du document PEFC FR GD Approuvé par CA PEFC FRANCE Date Date de publication Date d ? entrée en vigueur C Domaine d ? application Le présent guide a pour objet de faire des recommandations aux Entités d ? Accès à la Certi ?cation régionales a ?n de les aider à répondre au mieux aux exigences du schéma français de certi ?cation forestière pour ce qui concerne les missions et les responsabilités de la revue de direction Il comporte notamment Le rappel des missions par nature de responsabilités audit interne audit externe ? - Un modèle d ? ordre du jour Annexe - Un tableau récapitulatif conçu de manière à servir de support de réunion et de base de compte-rendu de telle sorte que la revue de direction assume bien l ? intégralité de ses missions Annexe Références documentaires Les documents référencés ci-dessous sont indispensables pour la compréhension et l ? application du présent guide C ? est la dernière version incluant tout amendement de ces documents qui s ? applique qu ? ils soient datés ou non PEFC FR ST Règles de la certi ?cation forestière régionale et de groupe ?? Exigences PEFC FR ST - Règles de la gestion forestière durable ?? Exigences pour la France Métropolitaine PEFC FR ST - Règles de la gestion forestière durable ?? Exigences pour la Guyane française PEFC FR ST - Cahier des charges d ? exploitation pour la Récolte du Liège PEFC FR AD Procédure d ? enregistrement de l ? EAC PEFC FR AD Procédure de traitement des réclamations et appels PEFC FR GD - Réalisation des contrôles des participants à la certi ?cation forestière régionaleGuide PEFC FR GD - Réalisation des audits internes des EAC régionales - Guide LES PROCEDURES DE FONCTIONNEMENT INTERNE DE L ? EAC PROGRAMME D ? ACCOMPAGNEMENT DE L ? EAC Dé ?nitions ? Action corrective Action visant à éliminer la cause d ? une non-conformité et à éviter qu ? elle ne réapparaisse ? Une action corrective est entreprise pour empêcher la réapparition de l ? occurrence ? ISO Action préventive Action visant à éliminer la cause d ? une non-conformité potentielle ou d ? une autre situation potentielle indésirable ? Une action préventive est entreprise pour empêcher l ? occurrence ? ISO Audit processus méthodique indépendant et documenté permettant d