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Expose la gestion collective 3

Ali Faouzi Ali Ait Belhoucine Faculté des Sciences Economiques Juridiques et Sociales de Casablanca Master Droit des A ?aires - Option Banque Finance Semestre Séminaire Droit des marchés ?nanciers Thème LA GESTION COLLECTIVE Encadrant Mme El Guennouni Houda Travail e ?ectué par Ali Faouzi Ali Ait Belhoucine Année universitaire CAli Faouzi Ali Ait Belhoucine De tout temps les intendants ou fondés de pouvoirs ont été recherchés et appréciés pour leurs compétences à faire prospérer les ?nances de riches particuliers que d ? institutions importantes C ? est l ? objet de la gestion pour compte de tiers qui peut être e ?ectuée de di ?érentes manières Par suite nous estimons qu ? il convient de s ? arrêter sur la notion de gestion i et sur le support sur lequel est e ?ectuée cette gestion en l ? espèce le portefeuille ii i L ? activité de gestion de portefeuille consiste pour un intermédiaire à administrer et à disposer d ? un portefeuille pour le compte de tiers avec toute la latitude mais dans le respect de l ? objectif assigné à la gestion Cette gestion peut être opérée par le biais de deux techniques la gestion collective i a de portefeuille ou la gestion individuelle de portefeuille i b i a La gestion collective est le fait de société de gestion d ? organismes de placement collectif spécialisés ci après OPC ? tel qu ? énumérés à l ? article II de la circulaire de l ? AMMC qui administre un portefeuille pour le compte mandat de souscripteurs des parts de ces organismes i b La gestion individuelle est une gestion sous mandat ? ou gestion dite discrétionnaire Sur le fondement d'un contrat de mandat de gestion le gestionnaire prend librement l'initiative des décisions d'investissement portant sur les instruments ?nanciers composant le portefeuille pour le compte de son client sans que ce dernier puisse en principe s'immiscer dans la gestion de son portefeuille Une segmentation supplémentaire peut être établie au sein de la de gestion de portefeuille selon qu ? elle soit collective ou individuelle L ? activité de gestion de portefeuille peut être exercée à titre exclusif ou accessoire selon le type de gestion qui est opérée Au Maroc lorsque la gestion est individuelle celle-ci peut être exercée à titre accessoire par le gestionnaire du portefeuille C ? est le cas des établissements de crédit ou de certaines sociétés de bourse qui proposent ces services d ? investissements En revanche lorsque le gestionnaire administre un portefeuille collectif cette activité doit être exclusive T Bonneau Droit des marchés ?nanciers T Bonneau H De Vauplan M Storck Article de la loi - Article de la loi - Article de la loi - Article de la loi CAli Faouzi Ali Ait Belhoucine ii La notion de portefeuille n ? est pas dé ?nit juridiquement ni en droit marocain ni en droit français Cette notion apparait être une notion abstraite En l ? espèce lorsque l ? on gère un portefeuille nonobstant