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Guideline etude de dangers amp termes de ref 1

Groupe SONATRACH Direction Centrale Santé Sécurité Environnement Guide-line Elaboration des études de dangers Termes de référence du MATE Ministère de l ? Aménagement du Territoire et de l ? Environnement ? Ce guide-line dé ?nit les exigences minimales d ? élaboration d ? une étude de danger pour les installations classées dé ?nies par l ? instruction ministérielle R du septembre relative à la ma? trise et la gestion des risques industriels impliquant des substances dangereuses Les exigences traitées dans ce document ne sauraient être exhaustives il convient en e ?et de tenir compte des facteurs propres à l ? installation à son organisation et à la nature de ses activités Rev Date Page Description Rédigée par Examinée par Approuvée par Jan Tout Soumise à enrichissement Groupe Sécurité Industrielle Groupe de travail R ? Activités et Filiales juil Tout Pour application Sous-direction Groupe Sécurité Industrielle Management HSE Directeur central HSE CGroupe Sonatrach Direction Centrale Santé Sécurité Environnement Guide-line Etude de Dangers R ? SH DC-HSE SM Juillet Rev Page sur SOMMAIRE Préambule Introduction Dé ?nition Références Objet d ? une étude de dangers Contenu d ? une étude de dangers Annexe Termes de références de l ? étude de danger du MATE ? Annexe Annexe Exemple de scénarios à prendre en compte i Scénario A BLEVE Boiling Liquid Expanding Vapor Explosion j Scénario B UVCE Uncon ?ned Vapor Cloud Explosion k Scénario C Perte instantanée de con ?nement d ? une capacité de gaz toxique l Scénario D Explosion con ?née vapeur ou poussière m Scénario E Détonation en phase condensée n Scénario F Incendie d ? un dépôt de liquides in ammables CGroupe Sonatrach Direction Centrale Santé Sécurité Environnement Préambule Guide-line Etude de Dangers R ? SH DC-HSE SM Juillet Rev Page sur L ? activité dans le domaine des hydrocarbures est considérée comme une activité à risque qui peut être à l ? origine de risques d ? accident pour l ? homme les installations et l ? environnement incendie explosion émanation accidentelle de gaz toxique déversement accidentel de produits polluants et ou toxiques dans les cours d ? eau ou les nappes phréatiques et la mer ? Le ministère de l ? aménagement du territoire et de l ? environnement dans sa mission d ? inspection des installations classées pour la protection de l ? environnement doit s ? assurer que les dispositions les plus adaptées ont été prises pour éviter ces accidents Pour ce fait il est demandé aux industriels exploitants d ? une installation classée de réaliser une étude de danger Introduction La gestion d ? une entreprise comporte toujours des risques En exploitant des installations utilisant des produits dangereux l ? entreprise se trouve confrontée Aux problèmes de ?abilité technique A la ?abilité humaine A l ? évaluation des risques conséquents L ? entreprise est soumise à des réglementations contraignantes relatives à la sécurité des installations industrielles qui se décline en fonction de la sensibilité du publique face au risque Ces contraintes conduisent l