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Hu europe rapport final ETUDE DE LA GESTION DE LA FILIERE DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES HUILES USAGEES DANS CERTAINS PAYS DE L ? UE Février Etude réalisée pour le compte de l ? ADEME contrat n C Par BIO Intelligence Service S A S Véronique MONIER ??

ETUDE DE LA GESTION DE LA FILIERE DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES HUILES USAGEES DANS CERTAINS PAYS DE L ? UE Février Etude réalisée pour le compte de l ? ADEME contrat n C Par BIO Intelligence Service S A S Véronique MONIER ?? Victoire ESCALON ?? Laura CASSOWITZ Coordination technique Eric LECOINTRE ?? Service Filières REP et Recyclage ?? Direction consommation durable et déchets ?? ADEME Angers CEtude de la gestion de la ?lière de collecte et de valorisation des huiles usagées dans certains pays de l ? UE Février L ? ADEME en bref L'Agence de l'Environnement et de la Ma? trise de l'Energie ADEME est un établissement public sous la tutelle conjointe du ministère de l'Ecologie de l'Energie du Développement durable et de la Mer et du ministère de l ? Enseignement Supérieur et de la Recherche Elle participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement de l'énergie et du développement durable A ?n de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale l'agence met à disposition des entreprises des collectivités locales des pouvoirs publics et du grand public ses capacités d'expertise et de conseil Elle aide en outre au ?nancement de projets de la recherche à la mise en ?uvre et ce dans les domaines suivants la gestion des déchets la préservation des sols l'e ?cacité énergétique et les énergies renouvelables la qualité de l'air et la lutte contre le bruit www ademe fr Copyright Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l ? auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite selon le Code de la propriété intellectuelle art L - et constitue une contrefaçon réprimée par le Code pénal Seules sont autorisées art - les copies ou reproductions strictement réservées à l ? usage privé de copiste et non destinées à une utilisation collective ainsi que les analyses et courtes citations justi ?ées par la caractère critique pédagogique ou d ? information de l ? ?uvre à laquelle elles sont incorporées sous réserve toutefois du respect des dispositions des articles L - à L du même Code relatives à la reproduction par reprographie ADEME CEtude de la gestion de la ?lière de collecte et de valorisation des huiles usagées dans certains pays de l ? UE Février ADEME CEtude de la gestion de la ?lière de collecte et de valorisation des huiles usagées dans certains pays de l ? UE Février SOMMAIRE INTRODUCTION Contexte de l ? etude Objectifs et champ de l ? etude Méthodologie et moyens mis en oeuvre Guide de lecture des ?ches pays et glossaire L ? EXEMPLE ALLEMAND Bibliographie et sources d ? information Cadre règlementaire Quantités en jeu Organisation de la ?lière Analyse du modèle L ? EXEMPLE BELGE Bibliographie et sources d ? information Contexte et cadre règlementaire Quantités en jeu Organisation de la ?lière Analyse du modèle L ? EXEMPLE BULGARE Bibliographie et sources d ? information Contexte et cadre règlementaire