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L x27 audit fiscal L ? audit ?scal RÉALISÉ PAR BOUYA SARA EL HAMIDI SOUAD EL KSABI L ? ANBAR SAMAI TARIQ Master CCA ENCADRÉ PAR MR S RADI CPlan Introduction ? Partie I généralité sur l ? audit ?scal I L ? audit ?scal II Les règles applicables à l ? audit

L ? audit ?scal RÉALISÉ PAR BOUYA SARA EL HAMIDI SOUAD EL KSABI L ? ANBAR SAMAI TARIQ Master CCA ENCADRÉ PAR MR S RADI CPlan Introduction ? Partie I généralité sur l ? audit ?scal I L ? audit ?scal II Les règles applicables à l ? audit ?scal ? Partie II démarche de l ? audit ?scal I Phase préliminaire II Prise de connaissance générale III Evaluation du système du contrôle interne inhérent aux questions ?scales IV Contrôle des opérations ?scales V Synthèse et rapport Conclusion Master CCA CIntroduction Master CCA C Partie I Généralité sur l ? audit ?scal Master CCA CPartie I Généralité de l ? audit ?scal Gestion ?scale Le cadre ?scal de l ? entreprise doit être établi de telle façon que cette dernière supporte le minimum d ? impôt Master CCA CPartie I Généralité de l ? audit ?scal DÉFINITION DE L ? AUDIT FISCAL Dé ?nition Quali ?e l ? audit ?scal d ? une expression d ? opinion ou d ? appréciation d ? une conjoncture ?scale d ? une entreprise Dé ?nition Evolue vers une approche plus concrétisée o? l ? audit ?scal se présente comme un outil de gestion et d ? aide à la prise de décision Master CCA L ? audit ?scal est un diagnostic de la situation ?scale d ? une entité permettant d ? apprécier le respect des règles ?scales en vigueur et l ? aptitude de cette entité à mobiliser les ressources du droit ?scal dans le cadre de sa gestion pour y atteindre ses objectifs CPrincipes de l ? audit ?scal ? l ? auditeur doit s ? intéresser aux seules procédures ou opérations pouvant avoir Importance un impact signi ?catif sur la gestion ?scale de l ? entreprise relative ? auditeur doit s ? abstenir d ? auditer des entités dont la Direction ne fait pas valoir la transparence dans ses opérations commerciales ou déclarations transparence ?scales non immixtion ? L ? auditeur ne doit pas s ? immiscer dans la gestion de l ? entité audité Il ne doit non plus mettre en cause les décisions prises par la Direction dans la mesure ou elles sont réglementaires ? Toutefois il doit orienter la Direction vers les choix de nature à minimiser le risque ?scal ou pouvant faire béné ?cier l ? entreprise d ? avantages ?scaux Master CCA CObjectifs de l ? audit ?scal La mission d ? audit ?scal se justi ?e à travers les pensées suivantes L'audit ?scal étudie et analyse les dispositions desquelles résultent des obligations légales auxquelles l'entreprise doit s'y conformer sous peine de sanctions Il oriente les décisions prises par l'entreprise vers des choix rationnels et cohérents fondés sur des avantages et ou options ?scales qui sont de nature à lui procurer un gain en termes d'impôt Master CCA CObjectifs de l ? audit ?scal Ainsi on attribue à l ? audit ?scale deux objectifs distincts ? Un objectif de régularité contrôle de régularité ?scale ?