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la pression ?scale quels impacts sur les entreprises marocaines Cas des entreprises de la région de Souss Massa Drà a au Maroc Disponible en mode multipage par Marouan RADOUI Faculté des sciences juridiques économiques et sociales d'Agadir - Licence Dans la categorie Economie et Finance Télécharger le ?chier original Nous dédions ce modeste travail A nos chers parents dont le Rêve était toujours de nous voir réussir aucun acte ou expression ne pourra exprimer nos sentiments et notre gratitude envers vous A nos frères et soeurs pour leur Csoutien aucun mot ne pourra exprimer notre reconnaissance envers vous très chers frères et soeurs A toutes la famille EL HAIK grands et petits que ces modestes lignes vous servent de témoignage à notre reconnaissance indéfectible A nos amies A tout e s les enseignant e s et les étudiant e s de la FSJES Agadir Et à tous ceux qui nous sont chers La réalisation de ce mémoire de ?n d'étude n'aurait pas être possible sans le concours de certaines Personnes que nous tenons à remercier très sincèrement ici Dr Hassan ASSAKTI pour son encadrement ses conseils ses aides avisés tout au long Cde notre recherche Mr Mohammad EL HAIK pour son implication sa disponibilité et son soutien tout au long de la réalisation de notre mémoire Tous les professeurs et enseignants de la FSJES Agadir qui nous ont présenté leurs aides et pour nous avoir transmis à travers leurs cours une partie de leur savoir Merci à tous Sommaire Introduction CHAPITRE VUE PANORAMIQUE SUR LA FISCALIT E MAROCAINE Section historique de la ?scalité marocaine Avant l indépendance - Les contributions directes - Les contributions indirectes Après l'indépendance Section les réformes ?scales Les principales réformes - Loi-cadre du avril - Le code général des impôts Description du système ?scal - L'impot sur les sociétés IS - L'impot sur le revenu IR - La taxe sur la valeur ajoutée TVA - Les droits d'enregistrement et de timbres - Les taxes intérieurs de consommation TIC C - Les droits de douanes - La ?scalité locale La modernisation de l'administration ?scale Section comparaison du systéme ?scale marocaine aux autres systémes Comparaison entre système ?scal marocain à celui des autres pays du maghreb Comparaison entre la structure ?scale marocaine et européenne CHAPITRE ETUDE THEORIQUE DE LA PRESSION FISCALE Section la théorie des impôts Dé ?nition de l'impôt Les caractéristiques le l'impôt - L'impôt est un prélèvement pécuniaire - L'impôt est un prélèvement autoritaire - L'impôt est un prélèvement qui répond à la règle légale - L'impôt est un prélèvement sans contrepartie Le rôle de l'impôt - Le rôle ?nancier - Le rôle social - Le rôle économique Les critères d'évaluation des impôts Section l'impôt dans les pensées économiques Adam Smith David Ricardo Jean-Baptiste Say John Maynard Keynes Section la notion de la pression ?scale C Dé ?nition Les indicateurs de la pression ?scale - Les indicateurs macroéconomique - Les indicateurs basées sur les données comptables - Les indicateurs microéconomique de taxation e ?ective Section la

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  • Publié le Jul 25, 2021
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