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Statuts artelia maroc C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C CARTELIA MAROC SA Société Anonyme au capital de Dirhams Siège Social Rue Rhomara La Pinède Souissi RABAT - MAROC R C RABAT n - C N S S n - l F n - T P n si Nove

C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C CARTELIA MAROC SA Société Anonyme au capital de Dirhams Siège Social Rue Rhomara La Pinède Souissi RABAT - MAROC R C RABAT n - C N S S n - l F n - T P n si Nove zgne? SEANCE DU CONSEIL UADMINISTRATIPI? ? DU o SEP? FEMBEEQQ PROCÈS -VERBALDE D? LlB n R ' ?? ? n iz? ? ? L ? an deux mille seize lejeudi Septembre à h i? lwviii m '- tr? ur rl ? ? coach-se l à? mo ni o m W convocation du Président Monsieur Dominique COMBE Sont présents ou représentés Monsieur Dominique COMBE - La Société ARTELiA INTERNATIONALSAS - Monsieur Antoine PIGOT - Monsieur Mathieu CHEVEREAU - Monsieur Gabriel ELIAS Assiste également à la réunion n Monsieur Pascal THEVENET à ? invita de la Société d ? A TELlA INTERNATIONAL SAS est également présent La société FlDAROC GRANT THORNTON représentée par Monsieur Faiçal MEKOUAR Commissaire aux Comptes de la Société régulièrement convoqué s ? est excusée et n ? assiste pas à la réunion excusé La séance est ouverte sous la présidencede Monsieur Dominique COMBE Le registre de présence est signé par les di ?érentes personnes assistant à la séance Le Président constate que le Conseil? db? dministration réunissant ainsi la majorité des Administrateurs en fonction peut valablement délibérer sur l ? ordre du jour suivant Les di ?érents points inscrits à l ? ordre du jà? r sont successivement examinés à savoir f- PPP Approbation du PV du CA du juin ? Nomination du Président du Conseil d ? Administration Démission du Directeur Général Nomination du Directeur Général Agrément d'un nouvel actionnaire dans le cadre d'une convention de prêt de consommation de droits sociaux F ? Modi ?cation des membres du Conseil d ? Administration Questions diverses Monsieur le Président met à la disposition des Administrateurs - Un exemplaire des statuts - Le PV du Conseil d'Administration en date du novembre ARTELIA MAROC SA PV CA e CLe PV du Conseil d'Administration en date du juin Le PV de 'Assemblée Générale en date du juin La lettre de démission du Directeur Général Régis MAGNIN La demande d'agrément faite par la société ARTELIA INTERNATIONALSAS La lettre de démission de l'administrateur Gabriel ELIAS Après un échange d'observations et en avoir délibéré les membres du Conseil d'Administration adoptent les décisions suivantes inscrites à l'ordre du jour PREMIERE DECISION Après lecture le Conseil d'Administration adopte ? a l'unanimité le texte du Procès-Verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du juin Décision adoptée à l'unanimité DEUXIEME DECISION Le Conseil d'administration après avoir entendu Monsieur le Président exposé qu'à la suite du renouvellement du mandat des Administrateurs lors de 'Assemblée Générale en date du juin conformément aux dispositions de la Cinquième Décision du Conseil d'Administration en date du novembre ses fonctions de Président du Conseil d'Administration sont arrivées à échéance Décide de renouveler