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Memoire de fin de stage LES PROCEDURES DOUANIERES A L ? IMPORTATION SELON LA REGLEMENTATION ALGERIENNE Lieu de stage pratique Transit ZML ZERDAZI Med Lot ? PLAN DU MEMOIRE INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE LES PRINCIPES DE DÉDOUANEMENT INTRODUCTION AU CHAPIT

LES PROCEDURES DOUANIERES A L ? IMPORTATION SELON LA REGLEMENTATION ALGERIENNE Lieu de stage pratique Transit ZML ZERDAZI Med Lot ? PLAN DU MEMOIRE INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE LES PRINCIPES DE DÉDOUANEMENT INTRODUCTION AU CHAPITRE SECTION LE CONTROLE DOUANIER ? L ? ESSENTIEL DU DISPOSITIF JURIDIQUE RELATIF A LA MISE EN ?UVRE DU CONTROLE DOUANIER ? DEFINITIONS ESSENTIELLES SECTION LES FORMALITES ANTERIEURES AU DEDOUANEMENT ? L ? OBLIGATION DE CONDUITE EN DOUANE DES MARCHANDISES ? LE RAYON DES DOUANES ? LA CONDUITE ET LA MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES A L ? IMPORTATION LES OBLIGATIONS DU TRANSPORTEUR ET LA DECLARATION SOMMAIRE transport maritime transport terrestre transport aérien L ? ECOR DES MARCHANDISES SECTION LES FORMALITES POSTERIEURES AU DEDOUANEMENT A L ? EXPORT ? TRANSPORT MARITIME ET AERIEN ? TRANSPORT TERRESTRE SECTION LES SITUATIONS D ? ATTENTE DU DEDOUANEMENT ? LES MADT et PORTS SECS ? LE DEPOT DE DOUANE SECTION LES FORMALITES DE DEDOUANEMENT LA DECLARATION EN DETAIL COMME SUPPORTADMINISTRATIF DU DEDOUANEMENT CLES PROCEDURES DOUANIERES A L ? IMPORTATION SELON LA REGLEMENTATION ALGERIENNE Lieu de stage pratique Transit ZML ZERDAZI Med Lot ? ? CONDITIONS D ? ETABLISSEMENT DE LA DECLARATION EN DETAIL REGLES GENERALES REGLES PARTICULIERES DECLARATIONS PARTICULIERES ? LE CONTENU DE LA DECLARATION EN DETAIL ENONCIATIONS ET PIECES JUSTIFICATIVES LES ENONCIATIONS Classées par objet PIECES JUSTIFICATIVES par objet SECTION LES DEUX SYSTEMES DE DEDOUANEMENT INFORMATISE ET MANUEL ? LE SYSTEME INFORMATISE SIGAD ? SYSTEME MANUEL TRADITIONNEL LE CIRCUIT DE LA DECLARATION SECTION LE DECLARANT ? LE DROIT DE DECLARATION ? LE COMMISSIONNAIRE EN DOUANE CONCLUSION AU CHAPITRE CHAPITRE APPROCHE PRATIQUE DU DÉDOUANEMENT À L ? IMPORT INTRODUCTION AU CHAPITRE SECTION PRESENTATION DE LA STUCTURE D ? ACCEUIL DU STAGE PRATIQUE TRANST TZML ZERDAZI Med Lot ? ? -Présentation de la structure d ? accueil ?che technique ? -Description des activités du commissionnaire ZERDAZI Med Lot ? ? -La composante du personnel de Transit TZML ZERDAZI Med Lot ? ? -Les documents de travail utilisés par Transit TZML ZERDAZI Med Lot ? SECTION -LES ETUDES DE CAS PRATIQUES ? -Observations analyses et description d ? une opération d ? importation - Cas pratique d ? une opération d ? importation dé ?nitive ??code par la SPA Fromagerie Bel Algérie CLES PROCEDURES DOUANIERES A L ? IMPORTATION SELON LA REGLEMENTATION ALGERIENNE Lieu de stage pratique Transit ZML ZERDAZI Med Lot ? ??Koléa ??Wilaya de Tipaza du - - -Cas pratique d ? une opération d ? importation fonctionnement ??code par la SPA ENICAB Algérie -Wilaya de Biskra du - - ? - Analyses et description des deux opérations d ? importation -Circuit de la déclaration en douane -Description d ? une opération d ? importation par voie terrestre -Etablissement de la déclaration en détail IMPORT -Véri ?cation et liquidation de la déclaration en détail -Enlèvement de la marchandise ? -Analyses et description d ? une opération d ? importation - Cas pratique d ? une opération d ? exportation dé ?nitive ??code par la SPA Galion Algérie ??Wilaya de Boumerdès du