Statuts ffsr LES STATUTS DE LA FFSR TITRE OBJET ET COMPOSITION DE LA FFSR Article Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une union d'associations type loi de juillet ayant pour dénomination FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SLOT RACING Sa durée est i
LES STATUTS DE LA FFSR TITRE OBJET ET COMPOSITION DE LA FFSR Article Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une union d'associations type loi de juillet ayant pour dénomination FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SLOT RACING Sa durée est illimitée Article Le siège social est situé dans les locaux du Groupement Adhérent du Mans F F S R c o Association Slot Mini Racing - rue de Toulon - LE MANS Sur simple décision du Conseil d'Administration il pourra être transféré à une autre adresse Article La Fédération Française de Slot Racing a pour but de grouper les pratiquants en France ci-après désignés par A ?liés du modélisme automobile sur piste rainurée électri ?ée dit Slot Racing pour développer promouvoir réglementer et diriger le Slot Racing en France quelle que soit l'échelle o? il est pratiqué Article Toutes discussions et manifestations politiques religieuses philosophiques ou raciales sont strictement interdites au sein de la Fédération Française de Slot Racing Article La Fédération Française de Slot Racing se compose d'associations partageant le même intérêt en particulier associations type loi de déclarées ou non sections Slot des MJC centres culturels etc ci-après désignées sous le terme de Groupements Adhérents dont les statuts ont été établis conformément aux lois en vigueur Elle se compose aussi des membres Honoraires des membres d'Honneur des membres actifs Article Les Groupements Adhérents qui n'auront pas fait partie de la Fédération Française de Slot Racing au moment de sa fondation pourront y être admis à condition - d'en exprimer l'intention par une demande écrite adressée au Président de la Fédération Française de Slot Racing en constituant le dossier d'a ?liation correspondant cf Règlement Intérieur - de donner leur adhésion aux Statuts et au Règlement Intérieur de la Fédération Française de Slot Racing - de s'engager à acquitter la cotisation annuelle ?xée par le Conseil d'Administration ainsi que les frais de licence - d'abroger toutes dispositions de leurs Statuts contraires à celles de la Fédération Française de Slot Racing Article Les Groupements Adhérents sont regroupés par régions Le mode de regroupement est prévu dans le Règlement Intérieur CArticle Les membres Honoraires sont les pratiquants qui ne pouvant s'inscrire à un Groupement Adhérent Club association section Slot de MJC sont directement a ?liés pour saison à la Fédération Française de Slot Racing Leur admission est décidée par le Conseil d'Administration Un membre Honoraire dépend d'une région en fonction de son domicile Article Le titre de membre d'Honneur est décerné par le Conseil d'Administration aux personnes qui auront rendu des services à la Fédération Française de Slot Racing Les membres d'Honneur pourront siéger au Conseil d'Administration avec voix consultative Les membres d'Honneur sont dispensés du paiement des cotisations La qualité de membre d'Honneur est reconduite automatiquement d'une saison à la suivante sauf décision contraire prononcée par le Conseil d'Administration Article Les membres Actifs sont les a ?liés membres des Groupements Adhérents qui auront adhéré à la Fédération Française de Slot Racing et qui sont à jour de leurs cotisations tant locales
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Jul 09, 2021
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- Langue French
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