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Mise en place du ci tgr maroc

MISE EN ?UVRE DU CONTRÔLE INTERNE CLa gestion des risques et le contrôle interne à la TGR STRUCTURE DES RÉFÉRENTIELS DES RISQUES ET DES CONTRÔLES METIER REFERENTIEL DU CONTROLE INTERNE DE LA TGR ENVIRONNEMENT METIER SECURITE CONTROLE ET EXECUTION DES DEPENSES PUBLIQUES RECOUVREMENT DES CREANCES PUBLIQUES ACTIVITE BANCAIRE COMPTABILITE ET CENTRALISATION COMPTABLE METIERS SUPPORTS ORGANISATION RESSOURCES HUMAINES SYSTEME D ? INFORMATION SECURITE DES PERSONNES SECURITE DES BIENS SECURITE DU SYSTEME D ? INFORMATION CATEGORIE DOMAINES CDÉMARCHE DE MISE EN ?UVRE DU CI FORMALISATION DE L ? ORGANISATION FONCTIONNELLE ADOPTÉE PROCESSUS PROCÉDURES T? CHES TITULAIRE REMPLACANT SUPPLEANT SUPERVISEUR HABILITATIONS INFORMATIQUES Préparation du programme prévisionnel des achats PPA Plani ?cation des besoins Centralisation et étude des besoins Établissement et validation du PPA Publication du PPA Préparation des dossiers d'appel d'o ?res Véri ?cation des DAO termes de référence pièces ? Publication des DAO Coordination avec les membres de la commission d ? AO envoi des DAO suivi des observations information ? Remise des DAO aux soumissionnaires tenue des registres ? Suivi des réclamations et des observations CSÉPARATION DES FONCTIONS ET DES T? CHES Autorisation Ord sous- ord décision engagement Contrôle CG AI insp ? Séparation des fonctions Détention stocks magasin ? Enregistrement comptable Finances ordonnancem ent gestion budgétaire CLA ROTATION PÉRIODIQUE ET PLANIFIÉE DU PERSONNEL CDÉMARCHE DE MISE EN ?UVRE DU CI CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS ET DES RISQUES EXEMPLE DE PROCESSUS ET RISQUES ASSOCIÉS PROCESSUS RISQUES Préparation du programme prévisionnel des achats PPA Faiblesse dans la dé ?nition des besoins Gestion des crédits Indisponibilité des crédits nécessaires à la réalisation de la prestation Préparation des dossiers d'appel d'o ?res Organisation des séances d ? ouverture des plis Faiblesse dans la dé ?nition des critères d ? évaluation Rédaction orientée des dossiers d ? appel d ? o ?res Sélection subjective ou irrégulière d ? un prestataire soumissionnant un marché publique Fuites d ? informations Préparation du dossier d'engagement Mauvaise imputation budgétaire Suivi de l ? exécution des marchés ordres de service arrêt réception Insu ?sance de pilotage des projets Réception des prestations Réception irrégulière ou non-conforme de la commande publique Liquidation Ordonnancement Erreurs sur les formules de liquidation pénalités de retard retenue de garantie révision des prix Retard dans l ? ordonnancement d ? une dépense liée à une commande publique CQUELQUES MESURES DE CONTRÔLE INTERNE CONTRIBUANT À LA MAITRISE DES RISQUES DE FRAUDE SOURCE FRAUD GUIDE DE RÉFÉRENTIEL INTÉGRÉ DE CI DE ? FORMALISER LES RISQUES CARTOGRAPHIE BASE DE DONNÉES DES ANOMALIES ? ? FORMALISER LES CONTRÔLES LOIS ET RÈGLEMENTS CIRCULAIRES INSTRUCTIONS NOTES DE SERVICES ? MANUEL DES PROCÉDURES FICHES DE CONTRÔLE ? ? EMBARQUER LES CONTRÔLES DANS LES SYSTÈMES D ? INFORMATION ? VEILLER À LA TRAÇABILITÉ DES OPÉRATIONS ARCHIVAGE ET SAUVEGARDE INFORMATIQUE ET DES OPÉRATIONNELS PARAPHE ET VALIDATION DANS LE SYSTÈME D ? INFORMATION ? RENFORCER LA PORTECTION DES ACTIFS INVENTAIRES ACCÈS AUX RESSOURCES ET AUX DOCUMENTS ? ? SENSIBILISER LE PERSONNEL ? FORMER À LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE CQUELQUES MESURES DE CONTRÔLE INTERNE CONTRIBUANT À LA MAITRISE