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Optimisation fiscale encg pptx

OPTIMISATION FISCALE Casablanca les et et décembre Animé par M Jalal KHAYATEI CModule OPTIMISATION FISCALE Sommaire Séquence - Introduction Séquence - Création de l ? entreprise Séquence - Impôt sur les sociétés Séquence - Taxe sur la valeur ajoutée Séquence - Impôt sur le Revenu Séquence - Autres impôts CModule OPTIMISATION FISCALE SEQUENCE I INTRODUCTION CINTRODUCTION Qu ? est ce que l ? optimisation ?scale ? La ?scalité s ? impose comme une préoccupation majeure de l ? Etat et des entreprises nationales et internationales Depuis le début du ème siècle l ? impôt est la source principale de ?nancement de l ? Etat et l ? instrument essentiel de la politique économique et sociale au Maroc ? L ? impôt permet de couvrir les dépenses publiques et d ? assurer une certaine redistribution de la richesse pour maintenir la paix sociale et favoriser le développement humain Pour l ? entreprise la ?scalité occupe aussi une place de choix en raison de son implication dans la quasitotalité des décisions de gestion et de son incidence sur la compétitivité CINTRODUCTION ? Chacun reconna? t la nécessité d'une bonne gestion ?nancière d'une bonne gestion commerciale d'une bonne gestion sociale elles conditionnent le développement voire la survie des entreprises On doute en revanche qu'il puisse y avoir une bonne gestion ?scale certains la récusent au nom du fatalisme ?scal d'autres la réprouvent la confondant avec la tricherie ?scale Les plus avisés la pratiquent qui ne sont ni des fatalistes ni des tricheurs mais de bons gestionnaires M Cozian CINTRODUCTION ? La Gestion Fiscale comprend trois éléments essentiels ? La gestion des opérations courantes ? La veille ?scale ? Et l ? optimisation ?scale CINTRODUCTION La gestion des opérations courantes ? Le suivi des opérations routinières liées à la ?scalité de l ? entreprise constitue la première étape de la gestion ?scale ? En e ?et la gestion ?scale passe d ? abord par la conformité à la législation ?scale en matière de déclaration assiette délais de paiement etc ? Exemple En matière D ? IR ? Etablissement de la paie conformément aux prescriptions ?scales ? Etablissement et dépôt des déclarations d ? IR dans les délais ? Paiement des retenues d ? IR dans les délais CINTRODUCTION La veille ?scale ? La matière ?scale étant dynamique et sujette à des modi ?cations et améliorations quasi constantes il est indispensable pour le gestionnaire de prêter attention à ces changements ?? Changement dans la législation ?scale ayant un impact sur l ? activité de la société ?? Changement dans l ? activité de l ? entreprise ayant des conséquences ?scales CINTRODUCTION L ? optimisation ?scale ? L ? entreprise ne se contente plus aujourd ? hui de remplir ses obligations ?scales par souci de sécurité Elle passe d ? une gestion passive à une gestion proactive de la charge ?scale en cherchant à optimiser sa ?scalité au lieu de la subir ? L ? optimisation ?scale repose sur ?? L ? instauration d ? un