Pfe audit fiscal Faculté de Année Université Ibn Tofail Kenitra Mémoire de ?n d ? études d ? Economie et Gestion universitaire Présenté à La Faculté d ? Economie et de Gestion Pour l ? obtention de la Licence Fondamentale en Sciences Economiques et de Ges
Faculté de Année Université Ibn Tofail Kenitra Mémoire de ?n d ? études d ? Economie et Gestion universitaire Présenté à La Faculté d ? Economie et de Gestion Pour l ? obtention de la Licence Fondamentale en Sciences Economiques et de Gestion Sous le thème AUDIT FISCAL Réalisé par MONA ELOUIZI GESTION FINANCIERE SOUFIANE LAALALMA GESTION FINANCIERE Encadré par Pr Khalid El Hajioui REMERCIEMENT CEn premier lieu nous sommes très heureux d ? avoir comme encadrant le professeur KHALID ELHAJOUI nous tenons à exprimer nos sincères remerciements pour tout encouragement et concile pertinent durant la période de la réalisation de ce travail vraiment il ne cesse de nous diriges dans le bon sens pour aboutir à ces résultats satisfont nous avons beaucoup apprécies leurs qualités extraordinaires humaines et professionnelles Nous présentons aussi nos remerciements a tout le corps administratif aux enseignants et aux étudiants de la licence économie et gestion a la faculté des sciences juridiques économique et sociales Que tous qui ceux qui de près ou de loin ont contribues à la réalisation de ce travail trouvent ici le témoignage d ? une profonde gratitude CLISTE DES ABREVIATIONS TEI Text Encoding Initiative TVA Taxe sur la Valeur Ajoutee SGI Systeme de Gestion des Informations PME Ptite ou Moyenne Entreprise CNSS Caisse Nationale de Sécurité Sociale SARL Société a Responsabilité Limitée DGELF Direction Générale des Etudes et de la Législation Fiscales TFP Total Factor Productivity CTABLE DES MATIERES INTRODUCTION Chapitre Généralité Sur L ? audit Fiscal Introduction Section I La notion de l ? audit ?scal I Dé ?nition et objectif de l ? audit ?scal Dé ?nition de l ? audit ?scal Objectif de l ? audit ?scal II Rôle de l ? auditeur ?scal et son pro ?t III Les limites d ? audit ?scal Les limites liées à la contrainte du temps de la mission Les limites liées à la délicate appréciation du risque ?scal Section II les statuts de l ? audit ?scal I L ? audit ?scal mesure le risque ?scal La nature du risque ?scal Les domaines de risques ?scaux La mesure du risque ?scal II L ? audit ?scal permet d ? apprécier la performance ?scale de l ? entreprise Le domaine du contrôle de l ? e ?cacité ?scal Le critère du contrôle de l ? e ?cacité ?scal III Statut de l ? auditeur ?scal Cadre réglementaire déontologique contractuel et comportemental de l ? expertcomptable dans la mission d ? audit ?scal L ? auditeur ?scal CONCLUSION CHAPITRE DEMARCHE ET LES ELEMENTS DE L ? AUDIT FISCAL Introduction Section la démarche de l ? audit ?scal I Prise de connaissance générale de l ? entité et dé ?nition du cadre ?scal de la société auditée Prise de connaissance générale de l ? entité Dé ?nition du cadre ?scal de l ? entreprise II Examen du système de Contrôle interne et du système d'information C Dé ?nition du contrôle interne et du système d'information ?scale Dé ?nition du contrôle interne ?scal
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- Publié le Mai 31, 2021
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