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Pre diagnostic energetique

PRÉ-DIAGNOSTIC ÉNERGÉTIQUE DANS LES BATIMENTS CAHIER DES CHARGES Guides et cahiers techniques Version du Agence de l'Environnement et de la Ma? trise de l'Energie Cahier des charges Pré- diagnostic Batiments version au CSOMMAIRE OBJECTIF DU PRE-DIAGNOSTIC DESCRIPTION DE LA PRESTATION MODALITES DE REALISATION DU PRE- DIAGNOSTIC COLLECTE PREALABLE DE RENSEIGNEMENTS VISITE DU SITE ET INVESTIGATIONS RAPPORT D'ETUDE PRESENTATION DES RESULTATS PROPRIETE DES RESULTATS COÛT DE LA PRESTATION CONTRÔLE ANNEXES Cahier des charges Pré-diagnostic Batiments version au CCAHIER DES CHARGES D'UN PRE-DIAGNOSTIC ENERGETIQUE DANS LES BATIMENTS INTRODUCTION Dans le cadre de la relance de la politique de ma? trise de l ? énergie l ? ADEME souhaite inciter les maitres d'ouvrages et gestionnaires de b? timents à s ? engager sur la voie de l ? utilisation rationnelle de l ? énergie Pour cela un plan d ? action basé notamment sur le soutien aux études d'aide à la décision pré-diagnostics diagnostics études de faisabilité dans le secteur du b? timent a été décidé Cette démarche a pour objectif de permettre aux gestionnaires et ma? tres d'ouvrages d ? identi ?er les gisements d ? économie d ? énergie et de mettre en ?uvre rapidement des actions de ma? trise des consommations d'énergie rentables économiquement Le présent cahier des charges concerne les pré- diagnostics énergétiques des b? timents Il précise le contenu et les modalités de réalisation de ces études qui seront e ?ectuées par des prestataires techniques extérieurs au service technique du Ma? tre d'ouvrage Ce document rappelle notamment les investigations à mener et les données minimales que le prestataire technique doit restituer aux responsables du b? timent concerné ratios etc OBJECTIF DU PRE-DIAGNOSTIC Le pré-diagnostic énergétique objet du présent cahier des charges doit permettre à partir d ? une analyse des données disponibles sur le site de dresser une première évaluation des gisements d ? économie d ? énergie envisageables pour le b? timent considéré et d ? orienter le ma? tre d'ouvrage vers des interventions simples à mettre en ?uvre et ou vers des études plus approfondies DESCRIPTION DE LA PRESTATION La prestation de pré-diagnostic sur l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les b? timents est entreprise dans le but d'e ?ectuer une évaluation rapide du potentiel d'économies d'énergie du site et de dé ?nir l'opportunité de procéder à certains travaux simples et ou de préparer une ou plusieurs études approfondies diagnostic énergie étude de faisabilité solaire ou autre énergie locale diagnostic acoustique analyse QAI confort d'été ? A ?n que le ma? tre d'ouvrage béné ?cie d'un regard d'expert extérieur le pré-diagnostic devra être réalisé par un intervenant ci- après dénommé ?? le prestataire ? ayant la compétence nécessaire et les références attestant de ces compétences - - CDe plus dans un souci de qualité le prestataire s ? attachera à respecter les règles suivantes - évaluer au mieux les économies d'énergie réalisables sur le b? timent faisant l'objet d'une étude d'aide à la décision et en chi ?rer les conditions économiques de réalisation - suivre une démarche